BLANCHIMENT D'argent en droit marocain
Séminaire :
LE DROIT PENAL DES AFFAIRES
Préparé par : Encadré par le professeur :
FATIMA-ZAHRA NAJIB Mr. YOUSSEF EL MENAOUER
HIND BENJDYA
ANOUAR HAYATE
KHAOULA BALAJ
Année universitaire: 2014-2015
Introduction
Ne te trompe pas, Nécrole n’est pas seul. Beaucoup pensent comme lui, surtout les hommes d’affaires, les banquiers, les économistes. La diversité des langues les gêne pour leurs trafics: ils détestent devoir payer des traducteurs. Et c’est vrai que si la vie se résume aux affaires, à l’argent, acheter et vendre, les mots rares ne sont pas très nécessaires. Mais ne t’inquiète pas, depuis le temps, on sait se protéger»
Erik Orsenna, de l’Académie française Nous estimons que les prémices du terme blanchiment d’argent ont vu le jour avec l’avènement d’une légende amusante, puisque ce dernier «blanchiment» tire son origine des blanchisseries utilisées par Al Capone (chef de la famille mafieuse de Chicago) qui en 1928, créa une chaîne, les Sanitary Cleaning Shops, qui lui permirent de donner une façade légale aux ressources tirées de ses multiples activités illicites.
Son arrestation pour fraude fiscale mit en évidence le besoin De rechercher des techniques plus efficaces pour déguiser les gains.
Dès 1932, Meyer Lansky, bras droit de Lucky Luciano, célèbre mafioso, profitant de la leçon tirée de la condamnation d’Al Capone pour fraude fiscale et non pour les crimes commis, comprit les difficultés de blanchir des fonds d’un volume devenu colossal. Il eut l’idée de recourir aux îles politiquement indépendantes, connues aujourd’hui sous l’expression «pays off- shores », et aux banques suisses en faisant sortir l’argent des États- Unis sur des comptes numérotés.
Depuis la seconde partie du XXème siècle et parallèlement à l'évolution des règles de la finance mondiale, la