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Cahier des charges opgi sba

16165 mots 65 pages
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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’URBANISME
OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE
DE SIDI BEL ABBES

CONCOURS NATIONAL
D’ARCHITECTURE

POUR
La maîtrise d’œuvre de 10 Logements Individuels En Construction CHAINEE à TAFASSOUR Daira De Merine Wilaya De Sidi Bel Abbés
Programme Quinquennal 2010-2014

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’URBANISME

Service Contractant
OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE
DE SIDI BEL ABBES

REGLEMENT DU CONCOURS
ET
CAHIER DES CHARGES TYPE

Pour
La maîtrise d’œuvre de …………..Logements Publics Locatifs à…………………………………….
Wilaya De Sidi Bel Abbés Programme Quinquennal 2010-2014

Etabli conformément à :

• l’arrêté interministériel n° N°54/SPM/140 du 15 Mai 1988, portant modalités d’exercice et de rémunération de la maîtrise de l’œuvre en bâtiment modifié et complété par l’arrêté interministériel N° 02 du 04/072001. • le décret présidentiel n°02/250 du 24/07/2002, modifié et complété par le décret N° 03/301 du 11/09/2003 et décret N° 08/338 de la 26/10/2008 portant réglementation des marchés publics.

SOMMAIRE

Article I.01 : Objet du cahier des charges
Article I.02 : Eligibilité des candidats, mode de passation
Article I.03 : Consistance des prestations
Article I.04 : Définition des termes utilisés dans le présent cahier des charges
Article I.05 : Groupement

Article II.01: Contenu du dossier d’avis d’appel d’offres
Article II.02: Retrait du dossier d’avis d’appel d’offres
Article II.03: Publication de l’avis d’appel d’offres
Article II.04: Demande d’éclaircissements
Article II.05: Modifications du cahier des charges
Article II.06: Visite du site
Article II.07: Modifications et retrait des offres

Article III.01: Langue de l’offre

Article III.02: Contenu du dossier de soumission 1. L’offre technique 1. a - Dossier administratif 1. b - Dossier

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