Cahier Des Charges Survaillence
1697 mots
7 pages
CAHIER DES CHARGESConsultation : "PRESTATION RELATIVE A L'ACCUEIL, LA SURVEILLANCE ET LA TELESURVEILLANCE DE LA CMAI"
DATE LIMITE DE RECEPTION DES PROPOSITIONS
Le lundi 18 juillet 2011, à onze (11h00) heures
SOMMAIRE
I. ADRESSES ET POINTS DE CONTACTS
II. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE :
III. CONTEXTE :
IV. RESPONSALBILITES
V. LA DÉMARCHE
VI. ARTICLE 4 - LES PRESTATIONS A FOURNIR
1. Description de nos locaux
2 .Calendrier et horaires
3 .Missions
VII. ARTICLE 5 – OBLIGATIONS DU TITULAIRE
1 - Matériel
VIII. CONTRÔLE
IX. SECRET PROFESSIONNEL
X. CLES ET BADGES
XI. REGISTRE DES MISSIONS ET CONSIGNES
XII. EXIGENCES ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES
1. Prix
2. Conditions de paiement
3. Droit applicable et litiges REMISE DES OFFRES
I. ADRESSES ET POINTS DE CONTACTS
Nom et adresse :
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère
A l'attention de M. le Président
32 Rue de New York
38026 GRENOBLE Cedex 1
Tél. : 04.76.70.82.09 – Fax : 04.76.70.82.59.
Contacts :
Jean-Louis GAYDON
Tél. : 06.82.15.27.62 - Mail : jean-louis.gaydon@cma-isere.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère
32 Rue de New York
38026 GRENOBLE Cedex 1
Jean-Louis GAYDON Tél. : 06.82.15.27.62 - Mail : jean-louis.gaydon@cma-isere.fr
Adresse à laquelle les offres doivent être remises ou adressées :
Consultation : "PRESTATION RELATIVE A L'ACCUEIL, LA SURVEILLANCE ET LA TELESURVEILLANCE DE LA CMAI"
CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT DE L'ISÈRE
M. LE PRÉSIDENT
32 RUE DE NEW YORK
38026 GRENOBLE CEDEX 1
II. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE :
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère (CMAI) est le seul pôle national dédié au secteur de l’artisanat sur les questions d’autonomie et de santé des personnes. Service de la Chambre des métiers et de l’artisanat de Isère , labellisé pôle d’innovation de l’artisanat depuis le 1er janvier 2009 par le Ministère de