Cahier des charges
CONSULTATION RESTREINTE N°……/…../STS/CH
CAHIER DES CHARGES
LOCATION D’UNE PELLE AVEC CHAUFFEUR POUR LE CHANTIER :
SOMMAIRE
ARTICLE 01 : OBJET DU CAHIER DES CHARGES
ARTICLE 02 : PIECES ADMINISTRATIVES A FOURNIR
ARTICLE 03 : ASSURANCE
ARTICLE 04 : PRIX DE LOCATION
ARTICLE 05 : DELAI DE LOCATION
ARTICLE 06 : CONDITIONS ET MODE DE PAIEMENT
ARTICLE 07 : CONDITIONS ET DELAIS DE REMISES DES OFFRES
ANNEXES
*BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
*DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
ARTICLE 01 : OBJET DU CAHIER DES CHARGES
Le présent cahier des charges a pour objet de définir les clauses administratives et financières pour la location d’une pelle avec chauffeur concernant le Projet
ARTICLE 02 : PIECES ADMINISTRATIVES A FOURNIR
Chaque soumissionnaire devra obligatoirement joindre à son offre les pièces administratives et les renseignements suivants :
✓ Copie du registre de commerce légalisée ✓ Copie de la carte d’immatriculation fiscale légalisée ✓ Copie carte grise l’égalisée ✓ Mise à jour CNAS ✓ Mise à jour CASNOS
ARTICLE 03 : ASSURANCE
Le propriétaire retenu, sera tenu de souscrire toute assurance susceptible de courir et dont il pourrait être rendu responsable pendant la durée de la location.
ARTICLE 04 : PRIX DE LOCATION
Le prix de la location par jour est fixé à :
(en chiffre et en lettre)………………………… DA/jour/HT
Soit …………………………………………………………………...…………..…...……
………………………………………………………………………………………………
ARTICLE 05 : DELAI DE LOCATION
La durée de la location sera de (………………………) jours.
ARTICLE 06 : CONDITIONS ET MODE DE PAIEMENT
✓ Le GAS-OIL est à la charge du propriétaire ✓ Le chauffeur est à la charge du propriétaire ✓ L’entretien et la réparation sont à la charge du propriétaire.