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Cahier des charges

2494 mots 10 pages
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cahier des charge

CONSULTATION RESTREINTE N°……/…../STS/CH

CAHIER DES CHARGES

LOCATION D’UNE PELLE AVEC CHAUFFEUR POUR LE CHANTIER :

SOMMAIRE

ARTICLE 01 : OBJET DU CAHIER DES CHARGES

ARTICLE 02 : PIECES ADMINISTRATIVES A FOURNIR

ARTICLE 03 : ASSURANCE

ARTICLE 04 : PRIX DE LOCATION

ARTICLE 05 : DELAI DE LOCATION

ARTICLE 06 : CONDITIONS ET MODE DE PAIEMENT

ARTICLE 07 : CONDITIONS ET DELAIS DE REMISES DES OFFRES

ANNEXES

*BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES

*DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF

ARTICLE 01 : OBJET DU CAHIER DES CHARGES

Le présent cahier des charges a pour objet de définir les clauses administratives et financières pour la location d’une pelle avec chauffeur concernant le Projet

ARTICLE 02 : PIECES ADMINISTRATIVES A FOURNIR

Chaque soumissionnaire devra obligatoirement joindre à son offre les pièces administratives et les renseignements suivants :

✓ Copie du registre de commerce légalisée ✓ Copie de la carte d’immatriculation fiscale légalisée ✓ Copie carte grise l’égalisée ✓ Mise à jour CNAS ✓ Mise à jour CASNOS

ARTICLE 03 : ASSURANCE

Le propriétaire retenu, sera tenu de souscrire toute assurance susceptible de courir et dont il pourrait être rendu responsable pendant la durée de la location.

ARTICLE 04 : PRIX DE LOCATION

Le prix de la location par jour est fixé à :
(en chiffre et en lettre)………………………… DA/jour/HT
Soit …………………………………………………………………...…………..…...……
………………………………………………………………………………………………

ARTICLE 05 : DELAI DE LOCATION

La durée de la location sera de (………………………) jours.

ARTICLE 06 : CONDITIONS ET MODE DE PAIEMENT

✓ Le GAS-OIL est à la charge du propriétaire ✓ Le chauffeur est à la charge du propriétaire ✓ L’entretien et la réparation sont à la charge du propriétaire.

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