Cas pratique responsabilité du fait d'autrui
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M. et Mme Dupont et leur petite-fille, Gigi, 16 ans ont passé des vacances au sport d’hiver. Des vacances qui ont été très périlleuses pour eux. En effet, dès le second jour chaque membre de la famille fut victime d’un certain nombre de préjudices ; Mme Dupont a subi des dommages corporels suite à un accident à la sortie d’un télésiège ce qui a conduit à un préjudice pécuniaire, Gigi, dont la résidence habituelle est fixée chez sa mère, a accidentellement mis le feu à une grange en tentant d’allumer sa première cigarette avec l’aide d’un ami majeur et quant à M. Dupont, il s’est aperçu en regardant le journal que le médicament qu’il prenait depuis plusieurs années afin de lutter contre un léger embonpoint avait favorisé l’apparition d’une valvulopathie cardiaque or la notice du médicament n’indiquait en rien de tels effets secondaires. Après avoir été hospitalisé pour malaise, on lui a diagnostiqué une valvulopathie cardiaque. Ainsi, les deux grands-parents hospitalisés, Gigi s’est donc livrée à elle-même sur le lieu de vacances. La question est alors de savoir sur quelle responsabilité civile la famille Dupont pourra se prévaloir pour pouvoir obtenir la réparation des divers dommages subis ou voir même causés ?
Il serait donc bon d’observer l’engagement de la responsabilité civile des auteurs des dommages subis par Mme Dupont (I), de M. Dupont (II) et puis de Gigi, la petite-fille (III) I. La réparation du dommage corporel et pécuniaire de Mme Dupont A. La réparation du dommage corporel
Le dommage corporel subi par Mme Dupont est due à une blessure réalisée lors de sa sortie du télésiège. De plus, le dommage corporel s’est aggravé par le simple fait que la réaction de l’exploitant du télésiège a été trop tardive, puisqu’il a mis du temps à arrêter la machine ce qui incita les autres skieurs à précipiter une descente.
Ainsi, la jurisprudence et la doctrine considère que lien existant entre le skieur, utilisateur du télésiège, et l’exploitant du