Circuit de distribution

2464 mots 10 pages

2011 -2012 3ème Marketing : CIRCUIT DE DISTRIBUTION |

ASLANER ALI
ASLANER ERDINC
DERELI OSMAN | Le Contrat de Distribution Exclusive : Etude de Cas |

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Tables des matières Page

I) Introduction-------------------------------------- 1.1. Définition du concept du contrat de distribution exclusive dans le cadre du marketing 1.2. Quel est l’objectif visé par ce type de contrat ? 1.3. Quel sont les obligations des contractants 1.4. les extinctions du contrat

II) Etude de cas : Piaggio & Alcopa------------------
2.1 Historique Piaggio
2.2 Descriptions des intervenants
2.3 Historique Alcopa
2.4 Les secteurs d’activités et la situation géographique
2.5 La gamme de produit intervenant dans le contrat
2.6 Concurrents directs et indirects

III) Conclusion ---------------------------------------

IV) Webographie -----------------------------------

I) INTRODUCTION

------------------------------------------------- II) CONTRAT DE DISTRIBUTION EXCLUSIVE
1.1 Définition du concept du contrat de distribution exclusive

Le contrat de distribution exclusive est le contrat par lequel un fabricant, un constructeur, un producteur appelé le fournisseur, s'engage à réserver l'exclusivité de ses ventes dans un territoire déterminé à un revendeur indépendant appelé le distributeur exclusif souvent à condition que celui-ci lui achète une certaine quantité de produits.
La caractéristique essentielle de ce contrat tient à la présence d’une clause d’exclusivité qui peut revêtir plusieurs formes.
Aussi, les futures parties au contrat doivent, dès la phase précontractuelle, veiller à négocier un contrat en toute transparence.
Une fois le contrat conclu, les parties seront tenues à des obligations variables selon le type de clause d’exclusivité convenue.
Mais, les obligations des contractants ne cessent pas une fois le contrat de distribution

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Cette règle fut adopter car il y a suffisamment d'argent en cours sur le marché et un contrat à livraison physique favorise un roulement ce qui permet de déterminer plus facilement le prix du prochain contrat. De plus, les contrats livrables permettent d'utiliser plusieurs stratégies afin de créer des situations d'arbitrages. Cela permet également de profiter des écarts interproduit en profitant de la variation de la courbe de rendement. Également, il y a une harmonisation du taux de coupon à 6% (par exemple CBOT), cela favorise les obligations de plus courte durée pour la livraison de l'obligation la moins cher.….

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En effet, d’après les informations, elle est dans une situation difficile et sa rentabilité n’est plus conforme a celle normalement stipulé dans le contrat avec la société Belauto. Et cela peu importe la durée de son partenariat avec la société Belauto, qui est de 10 ans, cela n’a aucune influence sur le contrat. Belauto est donc en parfaite légalité de résilier le contrat avec la société Martin, en aucun cas elle fait acte de tromperie. Les chances d’aboutir et de retourner la situation pour la société Martin sont donc nulles. Le contrat est pourtant clair.….

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Commentaire
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Dior lui a envoyé une copie du contrat de distribution et l'a informée qu'après la « visualisation du point de vente » effectuée par l'un de ses attachés commerciaux le 28 juin 2006, la décision avait été prise de ne pas reconduire le contrat, les critères qualitatifs du fonds -étant jugés insuffisants.. A cette occasion, M.A a découvert que ce fournisseur avait effectivement subordonné la continuation de son contrat à la réalisation par le distributeur de certains travaux d'aménagement, qui n'ont été que partiellement effectués par Mme Pascale. La décision de retrait de Dior a eu pour effet de provoquer le départ des sociétés Yves Saint Laurent et Lancôme, qui se sont prévalues d'une clause de leurs conditions générales dite « d'environnement de marques », qui leur permet de résilier leurs contrats dans l’hypothèse où le distributeur ne pourrait plus commercialiser les produits de certaines marques (parmi lesquelles figure Dior).….

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APPLICATION : ANALYSE D’UN CONTRAT DE DISTRIBUTION 1) Les deux parties du contrat sont : le fournisseur, la SA Florum et le distributeur, la SARL Meillart. Le fournisseur a pour obligation de reprendre les invendus de l’ancienne collection à condition que le distributeur commande la même quantité de la nouvelle collection. Il devra également livrer la SARL Meillart dans ses locaux. Il devra aussi rappeler au distributeur la fin du contrat 6 mois auparavant.….

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Cas pratique - rente viagère
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Le contrat devrait donc être valabe. Cependant, certaines exceptions existent, tel que, notamment, l'alinéa 6 de l'article 1975 qui stipule que dans le cas où le crédirentier décède plus de vingt jours après l'acte, si l'acquéreur n'ignorait pas la gravité de l'état de santé de celui-ci alors le contrat de rente viagère ne produit aucun effet, et ceci pour des motifs tirés du droit commun des contrats car le contrat perd alors tout caractère aléatoire et….

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I. La distribution (Notions théoriques) A. Définitions (distribution, circuit, canal) B. Fonctions et acteurs de la distribution C. Circuits de distribution D. Le rôle des canaux de distribution E. Les stratégies de distribution F. Les différentes formes et structures de la distribution II. La distribution au Maroc G. La distribution traditionnelle au Maroc H. Le secteur de la grande distribution au Maroc I. Les cinq grandes surfaces de la distribution au Maroc J. Les types de circuits de distribution au Maroc La distribution au Maroc A. La distribution traditionnelle au Maroc La distribution traditionnelle au Maroc consiste en les formes suivantes : le souk, les marchés municipaux, les épiceries et les vendeurs ambulants qui faussent le jeu du commerce. Les souks sont à caractères rural, où sont vendus généralement les produits agricoles (céréales et produits frais) et les animaux.….

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prévoit des critères auxquels le distributeur doit se conformer (distribution sélective) impose au distributeur de distribuer les produits sous la marque du fournisseur (distribution en franchise) prévoit une simple représentation ou au contraire contient des obligations relatives à des volumes de ventes, à un plan marketing ou de développement, au renouvellement des stocks, impose des comptes-rendus périodiques, etc. impose au distributeur d’obtenir les autorisations ou agréments de mise sur le marché des produits, d’assurer une veille réglementaire, de suivre les réclamations et contentieux du fait des produits,etc. Mais il existe différentes limites à ces contrats d’ordre publique et de droit français (selon le régime des différents pays) au droit de la concurrence aux aspects réglementaires relatives à la mise sur le marché et à la distribution du produit concerné au statut particulier prévu par la loi pour les agents commerciaux, VRP, etc., notamment en ce qui concerne les indemnités de fin de….

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Market Profile for Food and Beverage in UAE Market While every effort is made to ensure the accuracy of the information contained herein, New Zealand Trade and Enterprise, its officers, employees and agents accept no liability for any errors or omissions or any opinion expressed, and no responsibility is accepted with respect to the standing of any firms, companies or individuals mentioned, or if the world economic conditions have changed since the research was undertaken. New Zealand Trade and Enterprise reserves the right to reuse any general market information contained in its reports. 1.0 1.1 MARKET STRUCTURE Size….

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