DROIT COMMERCIAL

INTRODUCTION PREMIERE PARTIE: L'HISTOIRE DU DROIT DES AFFAIRES Les sources du droit civil sont romaines mais celles du droit commercial sont grecques. Le commerce grec se développa vers le milieu du 7ème s avt.J-C avc l'apparition de la monnaie. Le fonctionnemt des affaires à athène était connu des plaidoiries des orateurs de l'époques tels isocrates, dont les txt ont été conservés. Ces txt sont précieux car ils décrivent ds opérations financières faites par une maison qui achetait du blé près de la mer noire. Demorthène décrit égalemt ce que l'on appelait "l'opération de prêt à la grosse aventure". Cette opération était pratiqué dans le cadre du commerce maritime du blé. L'intérêt de celui qui prêtai l'argent était de 12 à 15% en cas de réussite de l'opération, ce qui est énorme. En cas de nauvrage ou de vol du navire, l'emprunteur ne devait rien au banquier mais celui ci perdait tout.
Par la suite, l'influence grecque a disparu et aujourdhui on distingue à peinel'influence grecques. Aujourdhui l'influence actuelle du droit des affaires provient du Moyen âge car a cette époque étaient organisées des grandes foires qui se tenaient à Paris, à Francfort, en Italie, A Reims ou encore à Provin.Ici, se rencontraient des banquiers français, allemands, italiens, belges, flamands, ce sont dc des foires internationales. Au cours de ces foires ont été élaborés des usages à caractère commercial, ce sont les même qui s'appliquaient dans tous ces pays; ces usage sont une valeur internationale. Ces usages étaient bien élaborés et ainsi les communautés marchandes s'y sotn référées. L'italie par ex a été particulièremt novatrice car ce sont les italiens qui ont inventé deux mécanismes commerciaux encore d'actualité aujourdhui: la comptabilité et la lettre de change. Celle ci a été inventé car au Moyen âge et jusqu'au milieu du 19eme s existaient des bandits de grands chemins. Il y a 3 personnages dans la lettre de change:
· le tireur (celui qui