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IAS 23
Coûts d'emprunt
2014

Agenda
 Présentation générale
 Règles de reconnaissance
 Traitement des coûts d'emprunt
 Règles de présentation

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Présentation générale

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Présentation générale
 Normes de référence
 Principales nouveautés

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Normes de Références

Coûts d’emprunt
[Borrowing costs]

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IFRS

IAS 23

NCT

NC 13

US GAAP

SFAS 34, SFAS
62

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Principales nouveautés

Certaines révisions de terminologie et de cohérence d’ensemble ont été apportées à la norme IAS 23 afin de garder une certaine harmonie entre les normes révisées et les nouvelles normes IFRS (Modifications applicables à partir de 2005).

Un seul traitement est désormais applicable pour les coûts d’emprunt : Dès qu’un actif est considéré comme étant un actif qualifié, la norme IAS 23 exige la capitalisation des charges d’emprunt ayant servi à son financement (Modification applicable à partir de 2009).

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Règles de reconnaissance

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Règles de reconnaissance
 Champ d'application
 Définitions

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Champ d'application

La norme IAS 23 doit être appliquée pour la comptabilisation des coûts d'emprunt.

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Définitions

Les coûts d’emprunt sont les intérêts et autres coûts supportés par une entité dans le cadre d’un emprunt de fonds.

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Définitions
Les coûts d’emprunt peuvent inclure :
 les intérêts sur découverts bancaires et emprunts à court terme et à long terme ;
 l’amortissement des primes d’émission ou de remboursement relatives aux emprunts ;
 l’amortissement des coûts accessoires encourus pour la mise en place des emprunts ;
 les charges financières en rapport avec les contrats de locationfinancement, comptabilisés selon la norme IAS 17, Contrats de location ; et
 les différences de change résultant des emprunts en monnaie étrangère, dans la mesure où elles sont assimilées à un ajustement des coûts d’intérêt.