Conception d’une comptabilité analytique Au sein de la Société AMOUD

Pages: 16 (3998 mots) Publié le: 4 février 2014






Première
Partie :
Métiers de fiduciaire













Présentation du cabinet


FICHE TECHNIQUE DU CABINET MCA
Raison sociale
MANAGEMENT CONSULTING AND ACCOUNT
Date de création
01/01/1993
Capital social
100.000 dh
Siège social
imm Oum el kheir appt 1 salé tabriquet
Effectif du personnel
8
Objetsocial
cabinet fiduciaire
Forme juridique
SARL



















Le travail d’un cabinet fiduciaire est dispatché en quatre grandes catégories au premier lieu le volet fiscal qui se concentre particulièrement sur la Taxe sur valeur ajoutée, l’impôt sur les sociétés et enfin l’impôt sur le revenu le deuxième aspect c’est le social à travers les grandes familles de prestationssociales fournies par la CNSS troisièmement les travaux de la tenue de la comptabilité afin d’établir les états de synthèse en dernier le lieu la création des sociétés.

Volet fiscal :

1) TVA :
a. Définition :
La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps.
La TVA est applique pour les entreprises commerciales, industrielles deprésentation de service artisanales et aux opérations d'importation.
b. Les taux de TVA au Maroc :
7 % : Eau, électricité, produits pharmaceutiques, opérations bancaires ....
14 % : Travaux immobiliers, transports de voyages ....
20 % : Tous autres produits et services, c'est le taux normal.
c. Les types de déclaration (TVA) :
Déclaration mensuelle : lorsque le chiffre d'affaires est >1000000 DH
Déclaration trimestrielle : lorsque le chiffre d'affaires est < 1000000 DH
d. Calcul de la TVA :
Etat TVA due = Etat TVA facturé - Etat TVA récupérable





2) L’impôt sur les sociétés
a. Définition :
Il s’agit d’un impôt qui s’applique aux sociétés quels que soient leur forme et leur objet à l’exclusion
- des SNC, SCS ne comprenant que des personnes physiques ;
- desassociations en participation ;
- des sociétés de fait ;
- des sociétés à objet immobilier ;
- des GIE
Ø Les établissements publics et autres personnes morales qui se livrent à une exploitation ou à des opérations à caractère lucratif
Exonérations
Les sociétés agricoles sont exo de 50% au titre des bénéfices provenant de certaines cultures
Les E/ses exportatrices de B/S et lesE/ses hôtelières sont exo pendant les 5 premières années et bénéficient d’un taux réduit de 17,5% après

Les entreprises artisanales, les établissements privés d’enseignement et de F.P ainsi que les E/ses qui s’installent dans des préfectures ou provinces fixées par décret sont soumises au taux réduit de 17,5% pendant les 5 premières années.

b Détermination de la base imposable

R.F = R.C +Réintégrations – Déductions
b-1 Produits imposables
Le chiffre d’affaires = Prix * quantité vendue
La variation des stocks de produits, de services et de travaux en cours,
Les produits accessoires 
Les produits financiers 
Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle même,
Les subventions d’exploitation reçues de l’exercice ou les exercices antérieurs


b-2Les charges déductibles
Les achats de matières et produits
Les frais de personnel et de main d’œuvre
Les frais généraux : Les loyers, les redevances, Les frais d’assurance et de publicité, les cadeaux publicitaires 
Les frais d’établissements
Les impôts et taxes.
Les amortissements

b-3 Les charges non déductibles

Il s ’agit des Amendes, pénalités et majorations detoutes nature notamment pour infraction en matière:
D’assiette des impôts directs et indirects,
De paiement tardif desdits impôts,
De la législation du travail,
De réglementation de contrôle des changes
De réglementation de circulation,
De réglementation de contrôle de prix.
3) L’impôt sur le revenu
a. Définition :
C'est un impôt direct qui s'applique aux catégories des revenus...
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