Confiance et droit de travail
Mai 2009
UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS PARIS II
CONFIANCE ET CONTRAT DE TRAVAIL
Sous la direction de M. Arnaud MARTINON
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L’université PANTHEON ASSAS (PARIS II) droit - économie - sciences sociales n’entend donner aucune approbation, ni improbation, aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.
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LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS
Arch. Phil. Dr. Bull. civ. CA CC Ch. mixte Civ. 1re Concl. D. - Chron. - I.R. Dr. et patr. Dr. soc. dir. Fasc. Gaz. Pal. JCP JCP E JCP S JO LPA n° Obs. Op. cit. préc. préf. Req. RJS RTD civ. S. Soc.
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4 Som. ss. Th. dactyl. V° Sommaire sous Thèse dactylographiée Mot
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SOMMAIRE
PREMIERE PARTIE : L’EXIGENCE DE CONFIANCE
§1 – La confiance recherchée §2 – La confiance négociée
DEUXIEME PARTIE : LA RUPTURE DE CONFIANCE
§1- Droit commun de la perte de confiance §2 – Situations particulières
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INTRODUCTION
À qui souhaite sonder « l’âme des contrats »1, c’est à la confiance que le doyen Cornu invitait à s’intéresser ; sans doute la personne s’intéressant au contrat de travail peut-elle alors espérer trouver dans la singularité de celui-ci le « supplément d’âme » qui