Droit constitutionnel

Section 2

I-le model russe

A-la constitution russe

Constitution du 13 decanbre 1993. La duma voulai un vrai regie présidentiel = projet du parlement russe
2 premier chapitre de la constitution russe - le premier relatif a l’ordre constitutinnel où on trouve ke la russie = etat demo laîque social et un etat de droit où est reconnu le pluralisme ideolagie et le multipartisme = revelateur d’un changement profond. La constite russe confirme l’ancrage le raliment au conseption fondamantal où sont reconnu des liberté ( cs religion …) elle avance sur un sujet epineux qu’on reflechie au regime de propriéter et ce que reconnai art 8 et 9 de la constite cest la propriété privée , d’eta, municipal ou tt autre forme de propriété on fais sauter le verrou d el’interdiction de la propriété. Elle reconnais 89 subdivision ds lequel on conte des rep des territoir des region des district autonames et pui des ville d’importance fédéral c’est donc un état fédéral avec au comande un pvr fédéral fort. B- les institution russe

Le president est un chef de lexecutif elu au suffrage univeselle pour 4 ans et renouvelable une foi le president russe possède les pvr ki sont conféré au president de la rep fr ex : art 80 de la constite russe on observe une parenthé avec le role de letat fr « le president russe definie les option fondamental de l apolitique intérieur et étrangère de l’etat » il a la competance de nommer le premier ministre de les revoquer il a la disposition des plein pvr il peut dissoudre la duma ( ass national )il peut saisir la cour constitutionnel et enfin il prend des decret ; autre pvr qu’il a il a une atribution du pvr americain = droit de veto a l’egard des loi ( comme le president americain ) le president russe a un certain nbrx de pvr issu des tradition russe comme le droit d’asile donner et retirer la citoyenneté il suspent les act administratif contrair a la constite et a loi
De l’autre coté ya un gvrmt cette