Contrôle interne

Pages: 29 (7138 mots) Publié le: 2 septembre 2013
Thème : Appréciation et évolution du contrôle interne selon le référentiel COSO

Module : Contrôle interne Professeur : M.Naâmane Bousbia

Travail élaboré par : AMRANE Maya KADDOUR Nazim KHAMES Aziz TABET Mehdi

Octobre 2012

SOMMAIRE :
Introduction………………………………………………………………………………..3

I.

Généralités sur le contrôle interne…………………………………………………4 1. Quelques définitions du contrôleinterne…………………………………………..4 2. Concept et évolution du contrôle interne…………………………………………..4 3. Les objectifs du contrôle interne…………………………………………………..5

II.

Le cadre du contrôle interne……………………………………………………….7 1. Le périmêtre du contrôle interne…………………………………………………..7 2. Les limites du contrôle interne……………………………………………………..8

III. 1. 2. 3.

Le contrôle interne selon COSO…………………………………………………..8Définition du contrôle interne selon COSO……………………………………….8 Les objectifs du contrôle interne selon COSO…………………………………….9 Les composantes du contrôle interne selon COSO……………………………….11

Conlusion………………………………………………………………………………….21

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INTRODUCTION
Toute entreprise a pour but d'assurer, en fonction de ses moyens, l'atteinte des objectifs qu'elle s'est fixée. Pour ce faire, elle doit mettre en placeun dispositif de Contrôle Interne lui permettant la bonne maîtrise de ses activités et le respect des consignes à tous les niveaux. Cependant, nombreux sont ceux qui n'accordent pas suffisamment d'importance au Contrôle Interne au sein de l'entreprise ou qui ne connaissent pas sa définition exacte, en le réduisant à une simple fonction alors que c'est tout un ensemble de dispositions. Il s'agiradonc de traiter, au cours de ce chapitre, du Contrôle Interne dans son ensemble, en proposant différentes définitions, et en abordant les concepts liés à celui-ci et son évolution ainsi que ses objectifs. On traitera également du cadre du Contrôle Interne en déterminant son périmètre, les acteurs jouant un rôle dans son application et son fonctionnement ainsi que ses limites. On traitera par lasuite du rôle de l'Audit Interne et du Contrôle de Gestion ainsi que leur influence sur le dispositif de Contrôle Interne dans la réalisation des objectifs de l'entité. Le Contrôle Interne ayant pris une dimension et une importance majeure dans la dernière décennie, surtout après les scandales financiers qui ont défrayé la chronique aux Etats-Unis, nous aborderons donc fort logiquement ce faitmarquant et toutes ses retombées économiques et normatives. Les scandales financiers aux USA ayant pris une dimension considérable, les spécialistes des cabinets d'audit et d'expertise comptable ainsi que les chercheurs américains se sont réunis à la demande du sénateur américain Treadway. Une étude a été menée et a abouti à l'émergence du modèle COSO qui a vu le jour en 1992, servant de référentiel deContrôle Interne aux Etats-Unis et dans d'autres pays potérieurement. Ce référentiel étant l'objet principal sur lequel s'articule notre travail, il s'agira de définir le cadre dans lequel a été élaboré le COSO ainsi que la définition qu'il a donné au Contrôle Interne.

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I.

Généralités sur le contrôle interne : 1. Quelques définitions du contrôle interne :

Les définitions du Contrôleinterne ont été nombreuses et ont eu le plus souvent comme auteurs des organisations professionnelles de comptables. Elles se sont modifiées au fur et à mesure que le temps et l'environnement de l'entreprise ont évolué, et comme suit les définitions les plus pertinentes et universelles et qui ont apporté une clarté sur le concept et les objectifs du Contrôle interne:  Selon l'Ordre des ExpertsComptables Français en 1977: «Le Contrôle Interne est l'ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l'entreprise. Il a pour but d'assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l'information, de l'autre l'application des instructions de la Direction et de favoriser l'amélioration des performances. Il se manifeste par l'organisation, les méthodes et les procédures de...
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