Contrat spéciaux

Introduction general : 3 point, les sources du drt des contrats spéciaux, la spécialisation , la classification des contrats spéciaux. La règle selon laque la regel spécial prime sur les règles général (un contrat spécial va prime sur les contrat général).il faut respecte les condition fixe par l article 1150et 1151 code civil, pr engage la reps d’ un cocontractant( il faut ds l e cadre d un contrat l’inexécution d un contrat lui a causé un préjudice).le drt français est base sur la liberté contractuelle, cette liberté a fait que certaine contrat voie le jour ( a partir de la théorie général des contrat plein des contrats en vue leur émancipation). Le contrat spécial va prime sur le contrat général mais il faut qu’ il respecte la règle général( il ajoute au droit commun du contrat des conditions).l’article fondateur c est l art 1107 du code civil « les contrats , soit qu’il est une dénomination propre, soit qu’ils n en aient pas, sont soumis a des règles général, qui sont l objet du présent titre.les regels particulières a certain contrat sont établies sous les titres relative relatifs a chacun d eux……… » Les contrats s soumis au règles général mais le contrat spéciaux ajoute une condition. Cette article est le fondement des contrats spéciaux. * les sources des contrats spéciaux
C est le code civil qui est la source important, mais le code civil est le drt des relations prive .un contrat de vente est certes conclue par pers prive mais il peut également être conclu pour l exerce d une profession. Selon le but et qui q conclue la source du contrat spéciaux va change. tt les contrats qui existe st des contrats nomme, mais la liberté contractuel fait que les parties peuvent inclure des nouvel forme de contrat ( contrat ultra-spéciaux)ces contrats st valable si il respect les condition général d’un contrat. ex : le contrat navale, vente d un navire mais je devient propriétaire au fur et a mesure de l’évolution de la construction.