Contrat sponsoring

964 mots 4 pages
Entre les soussignés :

1/ l’A.N.E.C

Ci-après dénommée le bénéficiaire;

2/ La société Carrefour Center, sise au 38, avenue Abou El Waqt rue Haydar El Jarrah n°10 Bourgogne – Casablanca, immatriculée au registre de commerce de Casablanca sous le numéro 218543, et représentée par M Chakori Mohamed,

Ci-après dénommée l'apporteur d’affaire de sponsoring ;

IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :

Dans le cadre de l'événement "la 2ème rencontre des jeunes de la citoyenneté" organisé du 22 Août au 02 Septembre 2012 sous le thème "Le travail associatif et le changement possible", par l'Association Nationale d'Education et de Culture A.N.E.C en partenariat avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports. L'A.N.E.C confie à la société Carrefour Center la charge de lui apporter des affaires de sponsoring.

L’apporteur de sponsoring, Carrefour Center est en contact avec des personnes physiques ou morales, susceptibles d’être intéressées par les différentes offres de sponsoring proposées par l’Association Nationale d’Education et de Culture.

Connue sous le sigle A.N.E.C, l’Association Nationale d’Education et de Culture reconnue d’utilité publique, à but non lucratif, œuvre pour le développement socioculturel de tout le royaume et contribue à l’animation ainsi qu’à l’amélioration de l’activité culturelle du pays. Son activité principale repose sur la sensibilisation à l’art et la culture, et par là, la promotion de l’expression artistique auprès des jeunes et moins jeunes.

Le présent contrat a pour objet :

- La prospection des annonceurs potentiels,
- La commercialisation des offres de sponsoring proposées par l'A.N.E.C,
- L’encaissement des sommes dues par les annonceurs, au nom et pour le compte de l'A.N.E.C, et la gestion des opérations de recouvrement.

Le présent contrat n’est pas exclusif. Carrefour Center est libre d’apporter des affaires de sponsoring à d’autres

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