contrefacon
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IntroductionLa contrefaçon n’est pas un phénomène récent. En effet elle était présente bien avant l’utilisation des billets et des pièces de monnaie, lorsque les gens payaient avec des fèves de cacao, il y avait déjà des escrocs qui en fabriquaient de fausses et qui les faisaient passer pour des vraies.La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur. Elle constitue une atteinte à tous les types de droit de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’inventions, des marques de fabrique, des dessins et modèles, des obtentions végétales ou des droits d’auteur. Les marques et produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits contrefaits et les imitations sont qualifiées de contrefaisantes. Ce fléau s’apprécie pour les ressemblances entre les produits et non pour leurs différences. La contrefaçon est un moyen de tromper les personnes. Parfois, il est très difficile de différencier le produit authentique du produit contrefaisant. Le contrefacteur, personne coupable de contrefaçon, reprend quelques éléments d’un produit pour entrainer la confusion chez les acheteurs.
QU'EST-CE QUE LA CONTREFAÇON ?
La contrefaçon est le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit. C'est une reproduction frauduleuse de l'œuvre d'autrui.
Plan
I-Dans la 1ère partie il s’agira de des risques de la contrefaçon sur la santé.
II -Dans la 2ème partie il s’agira des principaux chiffres du phénomène à l’échelle mondiale.
III-Dans la 3ème partie il s’agira de comment se passe la production et la vente des principaux produits contrefaits.
IV-Dans la 4ème partie il s’agira des sanctions pénales et civiles.
-Conclusion.
I)LES RISQUES DE LA CONTRE FACON SUR LA SANTE
Beaucoup des médicaments sont contrefaits. En effet, 10% des médicaments vendus dans le monde sont des contrefaçons, 50% des médicaments