Cas GALL p 51

Calcul de la TVA déductible de Novembre

Opérations
TVA déd
Calculs/Justifications
Montant
1) Achat de mat 1ère
Oui
(53000/1.2)x0.2
8833.33
2) Achat de marchandises
Oui
(13852/1.2)x0.2
2308.67
3) Achat de 10 cadeaux
Non
Montant unitaire > 65€TTC
/
4) Achat voiture directeur
Non
Véhicule affecté au transport individuel des personnes (véhicules de tourisme)

5) Achat vêtement travail
Oui
Pour le personnel à titre gratuit (1380/1.2x0.2)
230.00
6) Paiement déplacements
Non
Transport individuel des personnes
/
7) Achat 20 jouets noël
Oui
Montant unitaire < 65€TTC (450/1.2)x0.2
75.00
8) Achat 50 cadeaux
Oui
Montant unitaire < 65€TTC (1000/1.2)x0.2
166.67
9) Achat timbres
Non
Pas de TVA sur timbres
/
Total

Cas BOULESTEIX p 52

Opérations
TVA déd
Calculs/Justifications
Montant
1) restauration
Oui
Repas d’affaires (avec des clients), donc répond aux besoins de l’exploitation
- 2000/1.1x0.1 (repas à 10%)
- 200x/1.2x0.2 (alcool à 20%)

181.82
33.33
2) réparation C5
Non
Car véhicule de tourisme
/
3) réparation camion
Oui
Car véhicule utilitaire 1918/1.2x0.2
319.67
4) Gazole
Oui
Pour le camion de livraison, entièrement déductible
400/1.2x0.2
Pour le véhicule de tourisme TVA déductible à 80%
(80/1.2x0.2)x80%

66.67

10.67
5) formation des salariés
Oui
La TVA sur la formation est déductible
1300/1.2x0.2
La TVA sur l’hébergement n’est pas déductible
216.67
6) ordinateur
Oui
Nécessaire à l’exploitation 1500/1.2x0.2
250
7) expert comptable
Oui
TVA déd car paiement immédiat, il faut enlever l’acompte, de plus cela est nécessaire à l’exploitation (2328-500)/1.2x0.2
304.67
8) Gazole
Oui
Pour le véhicule de tourisme TVA déductible à 80%
(70/1.2x0.2)x80%
9.33
Total
1392.83

Cas QUIBERON p 53

TVA déd
TVA non déd
Justifications
1) acquisition camionnette x Véhicule utilitaire
2) réparation voiture directeur

x
Véhicule de tourisme
3) gazole camion x Véhicule utilitaire
4) nuits d’hôtel représentant

x
Le bénéficiaire est salarié de l’entreprise
5) achats