Droit Civil

Bénabant Mt chrétien, revue droit de la famille, revue Dalloz.

Introduction :

Il faut parvenir à définir la notion de famille. Une définition précise est quasiment impossible à trouver. La famille est essentiellement une notion intuitive et subjective qui dépend de l’approche que l’on a du mariage, de la filiation… Plusieurs approches doivent être prises en compte. La première est l’approche juridique.

Section 1 : La notion de famille

§1 : L’approche juridique

La définition juridique de la famille est « la famille est un groupement de personnes qui sont reliées entre elles par un engagement de vie commune ou par la filiation. »
L’engagement de vie commune est le mariage, c’est aussi le PACS. Le PACS est le pacte civil de solidarité (loi du 15 novembre 1999, dès 2006 a été réformée). La seule vie commune sans engagement est le concubinage mais juridiquement parlant, le concubinage ne crée pas une famille. La filiation est le lien juridique qui unit l’enfant à son ou ses auteurs, c'est-à-dire celui qui l’a fait en cas de filiation par le sang ou celui qui reçoit l’enfant et qui l’accueil dans le cadre de l’adoption. A travers cette définition de la famille, on voit qu’il existe 2 types de liens familiaux, la parenté et l’alliance.

A/ La parenté

La parenté est un lien qui unit 2 personnes qui descendent d’un auteur commun. L’auteur commun renvoie aux liens du sang alors que si l’on parle de parenté adoptive on parle de liens imités du lien de sang. Ce lien qu’est la parenté peut s’étendre sur de nombreuses générations. IL est souvent très étendu. Lorsqu’il s’étend de génération en génération, on parle d’une ligne parce qu’il y a une origine commune qui est celle des parents.
Il existe la parenté en ligne directe. C’est un lien qui unit 2 personnes qui descendent l’une de l’autre. Il y a la ligne ascendante est la ligne que l’on descend. Et il y a la ligne descendante, ceux qui descendent de