Cour de droit pénal
28455 mots
114 pages
DROIT PENALINTRODUCTION :
1751 : Supplice d’Adrien.
30 mai 1791, Robespierre s’exprime à l’Assemblée Constituante en « plaidant » l’abolition de la peine de mort. Il ne sera pas complètement entendu.
La peine de mort est abolie en France en 1981, par la loi du 9 octobre
Le droit pénal est celui qui a vocation à punir le corps de l’individu. Aujourd’hui, on a un droit pénal plus humaniste soumis aux droits de l’homme et à la Constitution.
Mais le droit pénal permet d’enfermer la personne. De mettre en garde à vu une personne. Le droit pénal permet de priver l’homme d’un droit fondamental : celui de circuler librement. Il est celui qui va atteindre l’homme dans sa dignité. « Il est le véritable étalon des libertés individuelles dans un pays donné ».
Il est celui qui porte un jugement de valeur sur le comportement humain. Il dit ce qu’il est interdit de faire, il se rapproche d’une dialectique du bien et du mal. C’est parce que ce que l’on a fait est mal que l’on est condamné. Il touche aussi la morale et la morale universelle, qui est instinctivement partagée entre la plupart des civilisations, qui rejoins l’interdit religieux : ex : l’interdit de tuer (partagé par la plupart des civilisations). On le soupçonne de porter atteinte aux libertés individuelles.
Le phénomène criminel va se partager entre le droit pénal et la sociologie, la philosophie,…
Paragraphe 1 : L’évolution du droit pénal.
Le phénomène criminel est très ancien, aussi ancien que les civilisations. C’est un fait qui est universel et permanent, qui suit l’histoire des civilisations. Là où il y a civilisation, il y a ce phénomène. L’étude de ce phénomène est apparue assez tardivement, le 19ème siècle.
Auparavant, on le présente de trois phases dans l’évolution primaire du droit pénal : * La phase de la vengeance privée illimitée. La famille de la victime ou la victime se venge directement sur l’auteur du dommage ou sur sa famille. Cette vengeance s’apparente tout simplement