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cour de RI

10988 mots 44 pages
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Relation internationale (RI)
Donne un aperçu des regles de droit qui encadre les rapport entre les états les acteurs internationaux. On examine les source du droit international : les traités, la jurice prudence regle qui contraigne les états.
Les juridiction international la cour penal international cour international de justice.
Principe de la diplomacie , et est ce que un etat a le droit au recour a la force militaire (encadrement juridique pour le recour a la force)
Comprendre les notions de bases pour aborder en L2 le cour de droit de l union européenne+ cour international publique + privé .Plus de la moitié des nouvelle norme en France sont des normes international.
Lire la presse (le monde).
I er partie du plan :Acteur des relation international
II eme partie du plan : encadrement juridique des relation international Exam : pour R I on a un ecrit de 1 h ecrit qui repose sur 3 questions de cours .CHAPITRE INTRODUCTIF
Introduction : I)La société internationale contemporaines
L etude des relation International n’est pas exclusivement juridique elle releve plutot de la science politique. Et les RI sont devenu une branche de la science politique.
Ceci n’est pas un cour de droit Intenational car il intervient que en 3 eme année.
RI n’est pas D I mais ils sont reliée. Cour pas reservé au juriste chaque discipline a ces propre méthode d’analyse mm si le sujet reste le mm.
L’expression relation international est une science une discipline qui analyse les rapport internationaux soit cela veut dire l’ensemble des phenomene qui fait l’objet d’analyse.
Les RI sont devenu a partire du 20 eme siecle une discipline autonome et recente. Elle est aparu dans l’entre deux guerre dans les université americaine puis britanique les universitaire on tenté de theorisé les relation des E U avec le reste du monde. Le pionnier de la recherche de la R I est MORGENTHAU Hans. Auparavant il y avait aussi un interet pour les rapport internationaux mais sous un

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  • Cours intégral m.bergé(2009) nanterre paris ouest
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  • Arrêt du 1- octobre 2009 mme. p. conseil d'état.
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    Les Organisations Types et conceptions des organisations C’est un ensemble de moyen (humain, matériel, financier) structuré et coordonné en fonctionnant de manière continu pour atteindre des objectifs collectifs. I / les types d’organisations Elles se distinguent en autre par leurs finalités et leurs dimensions. A - La finalité et objectif a. Finalité : but général –raison de l’organisation dans la sté b. Objectif : résultat qualitatif ou quantitatif à réaliser dans un délai déterminé. La finalité se décline en objectif b-….

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  • Environnement international
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    Le droit international dans l’ordre juridique interne français Intro : Accroche : « pacta sum servanta » = il faut respecter les traités. Il ne s’agit pas d’une obligation juridique mais d’une garantie primordiale fondée sur l’honneur de l’état qui s’engage. Il s’agit d’un principe de droit coutumier international qui prend toute son ampleur dans un contexte de mondialisation, développement croissant du droit international, augmentation du nombre d’engagements internationaux. 200 Traités signés chaque années – France → 2000 La norme internationale occupe donc une place importante dans l’ordre juridique interne français.….

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  • Système judiciaire et organisation des normes du droit français
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    Système judiciaire et organisation des normes du droit français Chap. 1 : Les sources du droit Les sources du droit correspondent à l'ensemble des règles de droit applicables dans un état à un moment donné. Ces règles sont tantôt d'origine interne, tantôt d'origine internationale ou supranationale. International = coopération entre les états (dépassement des frontières).….

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  • Choamge
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    Le titulaire de ces droits est ce que l'on appel un sujet de droit disposant des droits subjectif ainsi définis. Première partie: Les divisions du droit et l'organisation des ordres de juridictions. Chapitre 1 Les divisions du droit Section 1: Droit international et droit interne Cette distinction et fondé sur la division du monde en Etat.….

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  • Droit privé le droit objectif
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    II Le droit international L’ordre juridique international est celui qui s’intéresse aux rapports existants du fait de relations entre….

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    DROIT ADMINISTRATIF : SEANCE N°3 FICHE N°1 : Le principe de légalité Sujet : Dissertation Le Droit international et le Droit administratif L'administration publique, comme toutes les autres activités humaines, s'insère de plus en plus dans un cadre international. Ainsi, le préambule de 1946, les articles 52 à 55 de la constitution française et l’article 88 de la constitution régissent les normes étrangères.….

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  • Du parallélisme entre le génie des matériaux, l’état de droit et le terrorisme : nature, capacités et qualités
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    Notions complémentaires de d’autres notions de bases d’autres matières de première année (droit constitutionnel..) Notions relatives à l’Etat (aspect interne, externe). Questions de population, territoires.. 2- Initiation au fonctionnement du système international Fonctionnement différent de la société internationale de la société interne.….

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  • cour des RI
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    Le cours se divise en plusieurs parties, vous pouvez soit le lire dans l'ordre logique, en avançant via la flèche de transition entre parties, soit aller directement à une partie qui vous intéresse en particulier, en utilisant le sommaire ci-dessous. Partager ce cours : • Chapitre introductif (ci-dessous) --| Section 1 : L’évolution des relations internationales (ci-dessous) --| Section 2 : Les rapports théoriques entre le droit et les relations qu’il régit --| Section 3 : Les rapports concrets entre le droit et les relations qu'il régit • PREMIERE PARTIE : LES ACTEURS DES RELATIONS INTERNATIONALES • Titre 1 : Les acteurs de relations internationales ayant la qualité de sujet de droit international • Chapitre 1 : L'État souverain, sujet originaire du droit international --| Section 1 : Les éléments constitutifs de l'État --| Section 2 : Le territoire --| Section 3 : L’existence internationale de l’État • Chapitre 2 : L’organisation internationale, sujet dérivé du droit international --| Section 1 : Généralités --| Section 2 : La personnalité juridique des organisations internationales --| Section 3 : Les compétences des organisations internationales --| Section 4 : La structure des organisations internationales • Titre 2 : Les acteurs des relations internationales ne possédant pas la qualité de sujet de droit international • Chapitre 1 : L'individu et la protection internationale des droits de l'homme --| Section 1 : Il arrive rarement que l'individu ait des obligations internationales --| Section 2 : Il arrive que l'individu ait des droits à faire valoir sur le plan international • SECONDE PARTIE : LES GRANDS PRINCIPES REGISSANT LES RELATIONS INTERNATIONALES….

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