Cour droit public
Parlement dicte sa conduite a l’executif, et si l’executif ne satisfait pas le parlementaires, et bien ceux ci peuvent voter une notion de defiance.
Mais l’executif ne peut pas demissioner pr autant. il doit simplement inflechir sa pltq, pr se conformer a la volonté du parlement.
Cet impossibilité de demission se comprend dans un regime ou l’executif est subordoné, pk la menace de demission, peut etre un moyen de pression, de chantage de l’executif sur le parlement.
Pendant la periode de la convention en france l’executif ne pouvait pas partir de sa propre initiative, mais il pouvait theoriquement ne pas etre réelu.
En pratique le conseil provisoire, a tres vite été remplacé par un commité de salut public que la convention réelisait automatiquement.
Ex : en Suisse l’éxecutif peut en principe ne pas etre réelu, mais en pratique il est réelu presque automatiquement et on cite l’ex d’un ministre suisse , rester en place pendant 25 ans. En revanche le parlement suisse se renouvelle tt les 4 ans
L’executif qui connait les dossiers mieux que le parlement, n’a aucun mal a convaicre les parlementaires de sa compétence.
Meme si en droit l’executif est subordonné, en pratique il est tout a fait libre.
III/ l’executif ne peut pas dissoudre le parlement
Un droit de dissolution serait imcompatible avec la subordination de l’executif
CCL : les trois regimes que s venons de decrire ne sont que des categories etablies par les juristes et sa va sucité 2 remarques
_ Droit :Les Constitutions n’ont aucunes raisons de respecter ses categories a la lettre, elles peuvent parfaitement instituer des régimes mixtes qui n’entre dans aucunes de ses categories tut en leur empruntant certaines caracteristiques et il en ait ainsi du regime de la cinquieme rep Francaise : constituion du 4 oct 1958 a opérer une combinaison entre regime parlementaire et regime presidentiel, elle a donc