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Cour l1 droit

21722 mots 87 pages
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Introduction au droit civil.

Introduction : Grands principes et mécanisme du droit.

Droit : Ensemble des règles qui régissent la conduite de l’homme en société, et qui définies les rapports sociaux.
Il y a des règles qui régissent le droit civil.
Droit civil : droit qui relie les intérêts privée, il y a plusieurs distinctions : droit bien, droit de la famille…

Section 1 : La notion de règle de droit.
La règle de droit dicte un comportement aux personnes qui vont y être soumise. (Ex : Le code civil)
Art. 234 prévoit que celui qui a conclu un contrat doit s’y tenir.

A) Caractère générale de la règle de droit.
On dit souvent que la règle de droit d’applique à chacun d’entre nous mais personne en particulier. La règle de droit est générale et impersonnel. Cependant la règle morale aussi est générale et impersonnel. Le caractère général est logique car une règle personnelle ne peut s’appliquer à un groupe (ce serait une décision).Ce caractère générale n’est pas absolu mais relatif.
Les 2 raisons : - s’applique à des situations définies et précises. Si ce n’est pas une situation définies et précises elle serait vider de son contenu.
Les règles s’appliquent à des catégories définies de personne mais elle conserve toujours son caractère général. La règle de droit est relatif, elle s’applique à une catégorie limitée de personne.

B) Caractère social de la règle de droit.
Le droit a vocation à organiser la société et les relations entre les individus. La règle de droit est parfois en opposition avec la morale ou la religion (Ex : Le mariage. Droit, Divorce possible ; Religion, mariage est un sacrement, pas possible.)
Il y a tout de même des points de rattachement car la morale et la religion ne peuvent pas ignorer le fait social. (Ex : La morale et la religion interdisent le meurtre, tout comme le droit.) Donc le critère social ne permet pas de distinguer la règle de droit de la morale ou de la religion.

C) Règle de droit étrangère à la

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