Cours de droit bancaire

42347 mots 170 pages
INTRODUCTION

Il y a une activité commerciale ou éco dans ce cas la il y a nécessairement des questions de paiement et de crédit qui apparaissent. Pour les particuliers le fait d’avoir accès au crédit permet d’avoir accès à des bien qui leur auraient été impossible d’avoir sans un crédit (un appartement). Il y a des crédits à court, moyen, long terme.

Pour les opérations de paiement, on a le paiement en espèce ou bien par instrument de paiement. C’est une liberté mais, celle-ci est relativement tempérée à cause de plusieurs éléments : un phénomène psychologique une raison fiscale le fisc se méfit beaucoup des paiements en espèce

il y a donc toutes une série d’élément qui font que l’on passe par une série d’instrument de paiement. Certains de ces instruments on fait l’objet d’une réglementation uniforme (conventions internationales).

Ordonnance du 15 juillet 2009 qui crée une nouvelle catégorie d’établissement : les établissements de paiement (ils peuvent faire un certain nombre de paiement mais, ils ne peuvent pas faire de crédit du moins très peu). Il y a par exemple le système paypal c’est le type même d’un établissement de paiement. Ces systèmes sont donc des systèmes relativement élaborés et, on est en plus à une période relativement charnière car l’informatique se développe de plus en plus. En effet avant c’était des supports papiers. Aujourd’hui on a le système de la carte bancaire, on a donc déjà une première dématérialisation. On a également Monéo qui est un porte monnaie électronique (on transfert des unités électronique, c’est donc de la monnaie électronique). On se demande si on ne va pas aller plus loin mais cela pose des problèmes juridiques car ces instruments et ses monnaies ressortent du monopole des établissements bancaires (système sans règle). Donc économiquement cela pose problème car on a pas les garanties qu’offre le système bancaire.
Le système va continuer à évoluer sous la pression de l’informatique.

Aujourd’hui on a un

en relation

  • Cours de droit bancaire.
    1217 mots | 5 pages
  • Cours de droit bancaire
    26593 mots | 107 pages
  • Cours de droit bancaire
    9708 mots | 39 pages
  • Cours droit bancaire
    44035 mots | 177 pages
  • Cours-droit-bancaire-LP-Introduction-et-Chapitre-1
    9657 mots | 39 pages
  • kkdkdk
    2366 mots | 10 pages
  • Droit
    3376 mots | 14 pages
  • La finace de la banque
    1535 mots | 7 pages
  • Disserattion
    3504 mots | 15 pages
  • Droit bancaire
    1103 mots | 5 pages