Cours de droit civil

Pages: 110 (27375 mots) Publié le: 18 janvier 2011
Cours de Droit civil

Titre 2: La mise en oeuvre des droits subjectifs.

Sous titre 1: Les titulaires des droits subjectifs.

Chapitre 1: Les personnes physiques.

Les personnes physiques et les personnes morales sont 2 catégories.
La personnalité est une création du droit. Tout être humain qui en tant que telle est dotée d'une personnalité juridique. Cette affirmation va de soit, êtrehumain et personne.
Les êtres vivants ne sont pas tous des personnes, les personnes et les animaux se sont des biens tout ce qui n'est pas une personnne objet de droit mais pas sujet de droit. Les droits de l'animal proclamés par l'unesco tout animal possede un système nerveux.
Seuls les êtres humains ont une personnalité juridique.

Section 1: L'existence de la personnalité juridique

quandon est en vie on a la personnalité juridique.

Ss 1: Le début de la personnalité juridique.

La personnalité juridique débute avec la vie mais un peu simpliste repose sur la naissance. Elle n'est pas toujours nécessaire à la personnalité juridique.

§ 1: La naissance condition insuffisante.

A) La naissance d'un être vivant.
L'enfant doit naitre vivant et viable, il doit respirer à sanaissance. Il est mort né, il n'est pas né vivant donc il n'a pas de personnalité juridique. Il pourra être inscrit dans l'administration l'enfant d'un acte sans vie.

B) Naissance d'un être viable

tous les elements necessaire à la vie c'est le médecin qui décide de cet être viable. S'il peut avoir une personnalité juridique. Le medecin condiere qu'un enfant n'est pas viable quand un enfant àla naissance à un poids de 850 g et quand il n'a pas d'anomalies graves.
L'enfant doit être déclaré dans les 3 jours après sa naissance, la question de viabilité l'interet quand l'enfant est décedé entre le jour de sa naissance et sa déclaration à l'état civil.
Si l'enfant est consideré comme viable et vivant 3 conséquences il aura la personnalité juridique, l'officier d'etat civil devra remettreaux parents un certificat de naissance et de déces. Les parents beneficient de droit comme le congés du à la naissance.
La gestation de l'enfant une personne dont il est héritier décède le fait de décider que l'enfant est viable. Cela à un interet dans le droit successoral pour les héritiers de cet enfant. Il est né vivant mais pas viable et décedé avant d'être déclaré. Il apparaît sur le livretde famille.
L'enfant ne peut pas hériter à titre posthume d'une personne décedée pendant sa gestation. Le droit n'épouse pas toujours ce qu'impose la nature.

Des êtres vivants ne sont pas toujours des personnes au sens juridique du terme. Pour être une personne parfois on acquiert une personnalité juridique avant d'être né.

§ 2: La conception condition parfois suffisante.

L'enfant conçuet consideré comme né chaque fois qu'il y va de son intérêt.
A) Le sens de la règle « infans conceptus ».

L'enfant acquiert la personnalité juridique lors de sa naissance mais dés le jour de sa conception, par avance on le considére comme une personne, la personnalité juridique rétroagit avant la naissance.

B) La mise en oeuvre de la règle.

L'enfant est réputé conçu au plus tôt le 300ejours (10 mois avant) et au plus tard le 180e jours (6 mois avant). Il faut que je naisse vivant et viable.

C) La portée de la règle.

Dés qu'il y a un peu de vie on est une personne est ce que le foetus est déjà une personne. Est ce qu'on peut en induire que le foetus est une personne et un embryon (3 mois avant la gestation).
1) Les opinions de certaines autorités.

La religioncatholique l'embryon et le foetus sont des personnes, dés la fécondation de l'ovule on est une personne. Le comité national d'éthique autorité indépendante de l'Etat composé de juristes et de médecins a pris une position ambiguë une personne en puissance.
La doctrine juridique pense que l'embryon et le foetus sont ou non des personnes. Position sage adoptée par la CEDH on ne peut pas y répondre...
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