Cours de droit civil
21459 mots
86 pages
INTRODUCTION à L'ETUDE DU DROIT ET DU DROIT CIVILPartie 1: L'étude du droit, et du droit des personnes et des biens.
LIVRE 1: L'identification du droit.
1) les classifications du droit.
Flaubert dit « le droit on ne sait pas ce que c'est ». C'est un terme difficile.
Les idées reçues sur le droit: * Louis IX dit Saint Louis rendait la justice sous un chêne. * Pour un jeune adulte c'est une contrainte. * Pour les adultes c'est un procès à la TV. * Et pour les personnes âgées c'est le testament les dernières volontés.
Le droit se caractérise par sa diversité, sa pluralité, spécialité, et géographique Le droit est l'expression d'un model économique.
Le droit évolue selon les mœurs, il se caractérise par sa pluralité, le droit est une science humaine faite par les hommes et pour les hommes.
Le droit c'est la vie en société. Le droit est à la société ce que la vie est à l'homme. Weber disait qu'une société sans droit est une anarchie.
Le droit est l'expression et la condition de la société. Il faut des règles pour régir la société.
C'est l'art de la paix et de la coexistence sociale.
Il s'exprime de 2 manières: * Ensemble des règles des normes des décisions pour organiser la vie en société: le droit objectif. * Le droit serait ici déshumanisé ce n'est pas une fin en soit. La finalité du droit c'est nous. C'est une règle de droit, un pouvoir c'est le droit subjectif.
1. Le droit objectif
C'est la notion qui compose le droit. Chapitre 1: Critères du droit objectif.
Section 1: Comparaisons des règles
Sous section 1: Droit et Moral
Selon Kant « il y a une frontière infranchissable entre le droit et la morale ».
Selon Ripert/Josserand « Le droit, c’est la morale en action ». * Ni identité, ni incompatibilité entre Droit et Morale.
* Différences quant au domaine:
Il n'existe pas de stricte identité entre le droit et la morale. Le domaine de la morale est plus étendu que celui