Cours droit civile contrat
4780 mots
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L’integritée du consentementLe contrat est formé par le seul fait du consentement et le principe qui soutient la necessitée de l’integriée est celui de l’autonomie de la volonté. En effet, le consentement n’oblige qui si la volonée de ceux qui l'ont donné est saine, exempt de vice. Si le consentement est viciée, le contrat n’est pas valable. La loi a entendu proteger celui dont le consentement a été alterer en lui permettant de demander nullitée d’un contrat qu’il a conclu sous l’empire d’un vice. La theorie des vices de consentement est delicate car elle tend a un double but :
De justice o Deux buts en contradiction
De securitee
- De justice : Elle se propose de proteger celui des contractants dont le consentement n’est pas parfaitement libre dans sa volonté, eclairé dans son intelligence
- De securié des transactions : Afin que n’importe quelle déception d’un contractant ne ruine pas la stabilité des rapports contractuels.
Aussi la loi exige t- elle une certaine participation de l’autre partie au vice dont l’importance depend de l’histoire et de la nature du vice.
En Droit Libanais et Droit Français, le consentement d’une partie peut etre vicié par 3 types de vices :
- L’erreur
- Le dol
- La violence ( la crainte)
Et la difference entre droit libanaise et droit francais est que l’article 202 COC ajoute aussi la lesion anormale, et l’incapacité.
Tandis que le legislateur Français ne considere pas la lesion anormale comme un veritable vice du consentement. En effet, elle relève d’un d'ésequilibre objectif dans les prestations formant l’objet du contrat, et ne devient cause de nullité que dans certains contrats determinés.
1- L’erreur
Elle est le vice le plus fréquement invoqué, son étude nécessite d’en donner une définition générale avant de nous interesser aux differents types d’erreur admis.
A- Definition
De manière générale, l’erreur consiste a se tromper a croire qu’est vrai ce qui est faux, ou inversements jrudiquement l’erreur est