Droit Constitutionnel – A.Türk - Semaine 37 I. Deux interrogations fondamentales
Qui détient le pouvoir ? Question du problème de souveraineté.
La loi du plus fort qui était autrefois utilisé est l’oppoisition même de la démocratie.
Pendant l’ancien régime, le pouvoir appartenait au monarque, un pouvoir divin ou la théorie théocratique. Il y avait alors une dualité entre le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel.
Au milieu du XVIII° siècle, le siècle des Lumières, on a commencé à réfléchir sur « Pourquoi le roi tient-il son pouvoir de Dieu ? Ne devrait-il pas être le représentant du peuple ? Pourquoi Dieu aurait le pouvoir et non le peuple ? » Ces questions, Rousseau les a soulevées !
Selon lui, le pouvoir devrait appartenir au peuple, et le peuple le confit à un représentant, il remet alors en cause la monarchie de droit divin (théorie théocratique. Cette vision des choses est une conception révolutionnaire avec une souveraineté populaire.
L’abbé Sieyes a, lui aussi, remis en cause la monarchie de droit divin et il ne veut pas que la souveraineté appartienne au peuple mais à la Nation. 1. Débat théorique entre la souveraineté populaire et nationale.
[Rousseau] – Souveraineté populaire – Selon cette souveraienté populaire, dans une société de 10 000 personnes, chacun serait détenteur d’un 10 000éme de la souveraienté, on ne peut donc connaitre l’opinion générale que par la somme des 10 000 opinions. Personne ne peut parler au nom de tous. Cela suppose un vote au suffrage universel .
Peuple = Population sur un territoire à un moment donné.
Maisl e peuple évolu sans cesse par les naissances et les morts
[Abbé Sieyes] – Souveraineté Nationale – Ce qui compte c’est la Nation qui est différent du peuple car elle regroupe le peuple et ceux qui sont morts ainsi que ceux qui vont naitre.
Peuple = Constat / Nation = Concept.
La Nation est un