Cours d'introduction à l'histoire du droit
1- L’héritage de l’antiquité
2- Mise en place d’une nouvelle identité juridique (Ve XIIe)
3- Le pluralisme juridique au bas Moyen âge 5XIIIe-XVe s)
4- La formation d’un ordre juridique français (XVIe-XVIIIe)
5- La naissance du droit contemporain
Thème 1 – L’héritage de l’antiquité
Partie 1 – Le droit sans juriste : l’exemple des droits cunéiformes
Section 1 – Les sources
Section 2- Les caractères
Partie 2 – Les modèles du droit romain
Chapitre 1- L’ordre politique
Chapitre 2 -L’ordre juridique (C’est en Mésopotamie que les plus anciens documents juridique)
Le peuple romain est le peuple du juriste, c’est a Rome qu’est inventé
Thème 1
1-
Apparition en Mésopotamie (Syrie, Irak)
Droit cunéiformes, vient de l’écriture spécifiques en forme de clous de coins. Plusieurs droits cunéiformes, les sources des droits se sont les premiers a formules par écrit des règles juridiques des règles rassemblés dans des codes (ensemble de disposition) Le code moderne rassemble la totalité des règles applicable soit pour tout le droit soit pour une branche du droit (code moderne se veut nouveau)
Code d’Ur Namu (v. 2100-2040 avant JC)
Code D’HAMMOURABI (v.1750 avant JC)( roi de Babylone règne long il a édifié un empire. )
Caractère droit cunéiforme
Ils ont un caractère empirique
Un caractère casuistique « si une maison mal construite s’écroule tuant le propriétaire et son fils on tuera l’architecte et son fils » (présente une liste de cas concret et la solution)
Un caractère coutumier (formation orale répète de génération en génération, mise par écrit pour être mieux connue et plus stable, probablement que les rois en on profite pour modifier une coutume)
Ce sont des droits relèves. Ils sont imprègnes de religion. (ils sont sensés avoir donner par les dieux, sensés avoir été dicté par un dieu, le roi écoute le droit le transcrit et le répète)
Shamas ou Shamash (le dieu est assis et transmet