Cours

Pages: 2 (294 mots) Publié le: 2 janvier 2012
Mise en situation 2
Les conditions générales de vente internet :
1.
N° de clause | Clause correct (O/N) | commentaires |
1 | OUI | Car elle met en evidence touspoints au moment de la commande |
2 | NON | Car il faut que les photos soient permante et montre bien le produit |
3 | OUI | Les produits viennent de différents endroit et leprix de transport est différent |
4.14.2 | OUINON | Le produit doit être envoyé le jour même ou le lendemain |
5 | OUI | La clause est correct pour le bonfonctionnement de la livraison |
6 | OUI | Il decrit tout les loyens de les contacts |
7 | OUI | |
8 | OUI | Il informe les acheteurs de la loi |
9 | NON | |
10 | NON | Lesproduits sont obligatoirement ouverts pour voir si c’est la bonne référence. |

2. pour le delai,le consommateur peut denoncer le contrat et obtenir un remboursement.sielle devra verse la somme et avoir des sanctions civiles peut lui être demande par le consommateur.

3 .
4 . Le paiement par carte bleu est plus avantageuse car il y a pasbesoin d’envoyé son chèque par courrier.le sité est sécurisé.les clients pourront direct faire leur achat et payé dirctement.
La carte bleu est plus utilisé dans les autressite. Moins de risques d’impayé par rapport au chèque.

5 . le paiement est sécurisé.votre commande est effectuer directement avec votre banque,cela permet une relationavec le site et votre banque.
Cela est de plus en plus utilisé par les consommateurs.

6 . Oui,car le droit à l’information et a la concurrence,c’est de promouvoir unepolitique de protection du seul consommateur capable de recevoir.les professionnels connaissent les produits et les services,ils peuvent négocier leur prix si il achete en gros.
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