Droits des contrats
Introduction :
Il faut déjà resitué le droits ds contrats au sein du droit civ. Ce droit ds contrats relève en réalité d’un ens plus large qui est représenté par le droit ds obli. L’explication se trouve ds la déf du contrats. Un contrat c un accord de volonté passer en vue de crée ds obli ou de transféré ds droits patri d’une pers à une autre. Ex du contrat de tr : accord passer entre un employeur et un salarié. Ds le contrat de tr il y a une multitude d’obligations, parmi celle-ci on en qualifie de principale. On peut relever à la fois l’obligation pr le salarié de faire le tr dder et pr l’employeur de rémunéré la prestations de tr. Le contrat fait partie d’une catégorie encore plus large qu’est la catégorie des conventions. Si tous les contrats sont des conventions l’inverse n’est pas vrai. On peut déf ses convention comme des accords de volonté qui non seulement peuvent crée des obli ou transféré ds droits mais aussi peuvent modifié des obligations préexistante ou les éteindre. Ex de convention collective de tr : c un accord passé ac les orga syndicale représentatives. On y trouve ds dispositions plus favorable que le code du tr. C négo doivent être renégocié de façon permanente. La convention a supprimé une obli préexistante
Obli se déf comme le lien de droit entre 2 pers, l’une appelé le créancier et l’autre appelé le débiteur en vertu duquel le premier peut exiger du second une cert prestations ou une cert abstention. L’obli c un droit patrimonial donc elle rentre ds la catégorie des biens.
Section 1 : L’obligation
Déf de l’obligation
Un lien de droit entre personnes, assorti de contrainte
La pers qui en situation de force, c le créancier car c lui qui est en mesure d’exiger qlq chose de la part du débiteur. Un contrats synallagmatique = obli réciproques
Un contrat unilatéral = on exige rien en retour (donation)
Le débiteur doit une obli juridique et c cette obli juridique qui constitue ce lien de droit entre