DIAPO ENA CISAP 3-4-2012

Pages: 2 (383 mots) Publié le: 15 juillet 2014
ENA – CISAP 2012

Marchés publics
Le cas du bâtiment et du génie civil

3 avril 2012

Philippe BLONDEL
Secrétaire technique de la
CCMP

PLAN

1.
2.

3.
4.

Le contexte des marchésde bâtiment et
de génie civil
Les spécificités des catégories et des
procédures de passation des marchés
de travaux
Les modalités de la consultation
Les dispositions de marchés de travaux 1. Le contexte des marchés de bâtiment
et de génie civil
1.1. Les documents législatifs et
réglementaires spécifiques
1.2. Les acteurs du marché
a)
b)
c)
d)
e)
f)
g)

Le maître d’ouvrageet ses auxiliaires
Le maître d’œuvre
Le coordonnateur SSI
Le coordonnateur SPS
Le contrôleur technique
Les laboratoires
Les entreprises de travaux et leurs groupements

2. Les spécificités descatégories et des
procédures de passation
2.1. Les catégories de marché
Les travaux allotis en marchés séparés
Les marchés uniques
Les marchés de conception-réalisation
Les marchés dits «globaux »
Les accords-cadres

2.2. Deux types particuliers d’exécution de
marché
Les marchés à tranches conditionnelles
Les marchés à bons de commande

2. Les spécificités des catégories et desprocédures de passation

2.3. Les procédures de passation
Les seuils
Les procédures adaptées
Cas particuliers : la passation négociée, la passation
en conception-réalisation, le dialoguecompétitif

3. Les modalités de la consultation
3.1. Les éléments constitutifs d’une consultation
L’avis de marché ou avis d’appel public à la
concurrence
Le règlement de la consultation

3.2. Lesdeux étapes de la consultation
La présentation et la sélection des candidatures
La présentation et le jugement des offres
Le cas des travaux allotis en marchés séparés

3.3. La fin de la procédurede passation

4. Les dispositions des marchés de travaux
4.1. Les documents contractuels
L’acte d’engagement
Le cahier des clauses administratives particulières
(CCAP)
Le cahier des clauses...
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