Document type

Pages: 8 (1932 mots) Publié le: 6 janvier 2011
Invention du droit moderne : le droit romain

I/ La formation du droit romain

La civilisation romaine est une civilisation méditerranéenne. Rome donne son rayonnement en VI/VIIIe siècle sur le monde romain.
Le commencement de la constitution romaine : IIIe siècle avant JC.
La dislocation de l’empire romain : Milieu du IIIe siècle après JC.

Le droit romain est le fruit d’une longueévolution :
- l’ancien droit
- droit classique
- droit du bas empire

1) L’ancien droit

La période de l’ancien droit est une période de monarchie république de la moitié du IIe siècle avant JC à la période où Rome devient un empire.
L’ancien droit romain est un droit religieux. Ces préceptes, qui règlent la vie des hommes, sont sacrés. Le fas domine le jus.
C’est un droit primitifet coutumier. Un droit d’une cité formé de quelques familles, un droit d’un monde rural. Une cité qui repose sur une économie agricole. D’où la question des problèmes foncier, de propriété… tout ce qui concerne la vie en campagne. Progressivement, ce droit rural a dû s’adapter à la dimension d’un territoire qui s’est agrandi et qui est devenu un empire.

Le 1er droit romain est du fait despontifes (religieux). C’est le prêtre qui est juge et dit le droit. C’est un droit très formatif. On est sensible aux gestes et symboles qui frappe l’imagination. Avec ses gestes, on complimente le droit.

Rome a continué à s’ouvrir. Comme dans pratiquement toute société, lorsqu’une minorité détient le pouvoir, elle se fait contester. Le peuple revendique le pouvoir. La plèbe va se faire entendre etle patricial s’affronte. Les patriciens vont céder face à la plèbe. Pendant 2ans, ils planche sur la loi des XII tables.

La loi des XII tables est le 1er monument législatif. Elles sont affichées sur la place de Rome dans la pierre. Elles sont issues de pratique des lois rurales. C’est un ensemble de mesure ponctuelle, qui donne les solutions pour résoudre une série de problème (meurtre,économie). Il résulte de coutumiers et de tradition…

La loi des XII tables est détruite par les gaulois lorsqu’ils ont détruit Rome en 398. Cependant, les enfants apprenaient par cours ces droits. Très jeunes, les enfants apprenaient le droit.
A côté de la loi des XII tables, ils se créent d’autres lois : les comices centuriales

2) Le droit classique

A partir du IIe siècle avant JC, lemagistrat joue un rôle plus important dans le système juridique. Rome est en pleine expansion avec d’autres peuples et culture. Le droit de cité ne peut plus satisfaire les exigences d’une telle ouverture sur le monde. Les relations se développent, l’économie évolue, le commerce prend le pas sur l’agriculture. Il y a de moins en moins de romain à Rome qui conserve la détention du pouvoir.
Le droit ancienn’est plus suffisant. On le soumet à l’équité. La coutume est maintenant mais n’a plus autant d’importance. Un partage du pouvoir avec les assemblés est développé. Les Tribuns ont l’initiative de presque tous les textes.
Les prêteurs (magistrat) font campagne, chaque année, pour être élu sur un programme juridique : ( évolution de la société
( Politique et juridique
Ils promettent desactions en justice, sanctionnent sur les actions de fait.
Avec ce système renouvelé, on garde l’ancien droit et on l’alimente ace ce que crée le magistrat. Le droit prétorien, c’est le droit créé par le juge.

La loi de jurisprudence est la loi des prudents (Prutuns). Les prutuns se sont des enseignants donnent des avis, enseignent…Les pontifes se sont des religieux. Ils en viennent à créer ledroit. Leurs avis deviennent une source de droit régné par les prêteurs.

Plus tard, lorsque l’empire prend forme, l’activité législative se concentre entre les mains du prince. La coutume s’efface pour être remplacé par la loi. La loi telle définie disparaît. Le sénat, par les senatus consules, en réalité est l’expression de la volonté de l’empereur. Les magistrats et les prudents, sont ce qui...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Document type word
  • Document type definition en xml
  • Tout type de document de recherche
  • Notariat document type
  • Type de documents en histoire
  • type
  • Type
  • type

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !