Document type
I/ La formation du droit romain
La civilisation romaine est une civilisation méditerranéenne. Rome donne son rayonnement en VI/VIIIe siècle sur le monde romain.
Le commencement de la constitution romaine : IIIe siècle avant JC.
La dislocation de l’empire romain : Milieu du IIIe siècle après JC.
Le droit romain est le fruit d’une longue évolution : - l’ancien droit - droit classique - droit du bas empire
1) L’ancien droit
La période de l’ancien droit est une période de monarchie république de la moitié du IIe siècle avant JC à la période où Rome devient un empire.
L’ancien droit romain est un droit religieux. Ces préceptes, qui règlent la vie des hommes, sont sacrés. Le fas domine le jus.
C’est un droit primitif et coutumier. Un droit d’une cité formé de quelques familles, un droit d’un monde rural. Une cité qui repose sur une économie agricole. D’où la question des problèmes foncier, de propriété… tout ce qui concerne la vie en campagne. Progressivement, ce droit rural a dû s’adapter à la dimension d’un territoire qui s’est agrandi et qui est devenu un empire.
Le 1er droit romain est du fait des pontifes (religieux). C’est le prêtre qui est juge et dit le droit. C’est un droit très formatif. On est sensible aux gestes et symboles qui frappe l’imagination. Avec ses gestes, on complimente le droit.
Rome a continué à s’ouvrir. Comme dans pratiquement toute société, lorsqu’une minorité détient le pouvoir, elle se fait contester. Le peuple revendique le pouvoir. La plèbe va se faire entendre et le patricial s’affronte. Les patriciens vont céder face à la plèbe. Pendant 2ans, ils planche sur la loi des XII tables.
La loi des XII tables est le 1er monument législatif. Elles sont affichées sur la place de Rome dans la pierre. Elles sont issues de pratique des lois rurales. C’est un ensemble de mesure ponctuelle, qui donne les solutions pour résoudre une série de problème (meurtre,