Dossier d'activités tisec

294 mots 2 pages
BAREME DES REMBOURSEMENTS des frais de déplacements des Arbitres, Arbitres Assistants et Délégués opérant pour le compte du

DISTRICT DE L’ALLIER DE FOOTBALL SAISON 2011 / 2012 A. INDEMNITE FIXE D’EQUIPEMENT ET DE REPRESENTATION Arbitrage Seniors Arbitre Central Division Elite Arbitre Central Autres Divisions Arbitre Assistant Délégation Coupe d’Allier Seniors Arbitre Central Arbitre Assistant Futsal Seniors (Forfait, sans frais de déplacement) Football Diversifié (Forfait, sans frais de déplacement) Arbitrage Jeunes Arbitre Central U19 (18 ans) U17 (15 ans) Arbitre Central U15 (13 ans) Arbitre Assistant (toutes catégories jeunes) Arbitre Benjamins (Forfait, sans frais de déplacement) Coupe Jeunes (Forfait, sans frais de déplacement) Coupe d’Allier Jeunes Arbitre Central U19 (18 ans) U17 (15 ans) Arbitre Central U15 (13 ans) Arbitre Assistant Futsal Jeunes (Forfait, sans frais de déplacement) Féminines Compétitions Régionales (Championnat - Coupes) Arbitre central Arbitre Assistant B. FRAIS DE DEPLACEMENT
La distance kilométrique entre la résidence et le lieu de la rencontre est basée par voie routière sur le trajet ROUTE SIMPLE LE PLUS RAPIDE. Le montant des frais de déplacement est calculé en multipliant le kilométrage parcouru (distance référence x 2) par l’indemnité kilométrique.

32 € 28 € 22 € 11 € 28 € 22 € 37 € 27 € 22 € 20 € 14 € 20 € 27 € 22 € 20 € 17 € 30 € 28 € 22 €

Indemnité kilométrique

0,396 € par km avec minimum 12 € Forfait : 22 € Forfait : 19 €

C. INDEMNITE CONTROLE -EXAMEN - TUTORAT D INDEMNITE FORMATION ARBITRE

Les indemnités doivent être réglées le jour même aux ayants droit, soit avant, soit après le match. En cas de non paiement, le Comité Directeur et ses Commissions prendront toutes les mesures afin que le bon droit de chacun soit respecté. Toute contestation ou réclamation relative au règlement financier d’un match devra être présentée au District dans un délai de 24 heures pour pouvoir être prise en considération.

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