31/10/2012 Droit Civil et procédure civile : l’équité

Equité : caractère de ce qui est fait avec justice (larousse). Vertu qui consiste à régler sa conduite sur le sentiment naturel du juste et de l’injuste (Robert).
Equité rime avec justice. La définition des juristes le confirme. L’équité est la justice fondée sur l’égalité (Cornu, Voc Jq).
L’équité c’est le devoir de rendre à chacun le sien (Vocabulaire juridique, Cornu).

L’origine de l’éthique se trouve au Livre V de l’Ethique à Nicomaque d’Aristote, ouvrage de morale. Aristote cherche à délimiter les principales vertus que sont le courage, la prudence, la tempérance. La justice apparaît au livre V. Le droit dit Aristote c’est « attribuer à chacun le sien ». Dans l’esprit d’Aristote, attribuer à chacun sa juste part de profits et de pertes, d’avantages et d’inconvénients.

Système à trois étages selon Aristote : la voûte, le droit naturel d’abord, la juste répartition qui doit être découverte dans la nature des choses. C’est-à-dire dans la vie de la société. Le droit naturel d’Aristote est donc évolutif, en fonction de ce que l’on a devant nous qui évolue. 2e étage le droit positif (pas d’opposition) son objet est de traduire autant que faire se peut les règles du droit naturel. La bonne règle, la juste répartition. Toutefois le droit positif , la loi une disposition générale ne pourra pas toujours convenir parfaitement à chaque situations individuelles d’où l’existence d’un 3e étage. C’est là que l’équité entre scène : « chaque fois que la loi se prononce en terme généraux « et qu’exception, il est alors normal de corriger ce défaut, disposition trop générale ou muette. Epikeia, c’est le droit idéal, l’équité, la justice parfaite, l’adaptation idéale de la norme générale au cas particulier.

2e conception de l’équité dans l’Antiquité, l’équité stoïcienne, relecture des stoïciens par Cicéron, subjective, il s’agit de traduire l’idée de clémence, de bienveillance.

Les jurisconsultes romains