Droit communautaire

490 mots 2 pages
Droit communautaire.

L'Europe est un continent avec une histoire en perpétuel évolution avec beaucoup de révolution de guerre, c'est un continent qui a eu une rayonnement international. Il se présente comme un espace complexe mais organisé parce qu'au sein de ce même espace ce juxtapose de nombreuses organisations européenne. En particulier le conseil de l'Europe: la grande Europe des 47, et les communauté européenne appelé la petite Europe des 27.

De toute façon les communauté européennes sont une figure unique d'organisation c'est vrai que ce soit en Europe ou dans une autre partie du monde il n'y a pas d'autre type d'organisation. Il s'agit d'une structure institutionnel dans laquelle les états membres sont liés dans une perspective d'intégration c'est à dire avec des pertes importante de souveraineté.

Ce schéma ne se retrouve nul par ailleurs parce que les états membres gardent la plénitude de leur souveraineté ce qui implique que les décisions sont prises à l'unanimité, il y a un droit de retrait qui peut être utilisé à tout moment. Alors que dans le droit communautaire on privilégie la majorité qualifiée. Les communauté européenne ont pour objectif de créer une union sans cesse plus étroite entre les états membres.
C'est la raison pour laquelle l'UE a été mise en place avec la monnaie unique, la citoyenneté européenne, libre circulation. Cet ensemble composé de traité, d objectif, d'institution propre qui forme le droit communautaire. Il est par conséquence un droit distinct de tout les droits connus jusqu'alors. Il s'applique directement en droit national sans se confondre avec lui, c'est un droit qui bien que supra-national n'est pas pour autant du droit international dans la mesure où il fonctionne selon des règles et des principes qui s'en distingue de plus en plus.
C'est pourquoi on peut affirmer que le droit communautaire constitue un ordre juridique à lui seul.

Selon George Scelle « il y a un ordre juridique

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