Droit constitutionnel: la separation des pouvoirs

Pages: 5 (1085 mots) Publié le: 18 mars 2015
Sujet de dissertation : La démocratie est-elle une utopie ?
Séance 5 : La séparation des pouvoirs :

I/Documents :

J.LOCK : Pouvoir exécutif et législatif. Il faut séparer les pouvoirs puisque l’homme est tenté d’abuse du pouvoir des qu’il en a il fonde cette séparation sur les droits naturel des sujets.



MONTESQUIEU : Esprit des lois 1748, séparé les pouvoirs pour garantir la libertépuissance législative faire les lois pour les abroger. Puissance exécutrice des chose des droit des gens guerre paix relation diplomatique assuré la sécurité. Puissance exécutrice du droit civil punir les crimes juger les différends. Eviter une concentration des pouvoirs si la puissance législative récupe la puissance exécutif risque de tyrannie si la puissance législative et la puissance de juge le jugepeut devenir législateur et si la puissance exécutive recoupe la puissance de juge le juge pourra avoir la force de juge.


P-M GAUDEMET : En France avec la constitution de 1791 un isolement des pouvoirs notamment du roi et de l’assemblé . Constitution de l’an III puisque retrouve une séparation rigoureuse des pouvoirs et dans la constitution des états unies. Idée de collaboration des pouvoirs.Inspiré du régime Britannique mais pas une séparation rigoureuse des pouvoirs car dans le ce système les pouvoirs ne sont pas stricte. A l’époque dans le système britannique le roi fessait partit du parlement, le gouvernement empiète sur le législatif par des ordres du conseil, les tribunaux fessait les lois et le parlement qui avait des fonctions judiciaire et législative. Caractère mythique de laséparation des pouvoirs exécutif apparait dans le domaine de la loi et il explique la réalité de la séparation des pouvoirs. Pouvoir d’action : pouvoir qui dirige l’état. Pouvoir de contrôle : conféré à un assemblé représentatif. Dans le sein des organes des communautés européennes. Il évoque le pluralisme politique = dispersion des pouvoirs.


L.ALTHUSSER : La séparation stricte appliqué à labase ou chaque pouvoir recouvrir un sens propre pas celle de Montesquieu c’est Eisemann qui l’aurait révélé. Différents empiète d’un pouvoir sur l’autre chez Montesquieu il s’agissait d’une combinaison des pouvoirs. Celui l’auteur il y aurait 2 pouvoirs et 3 puissances le roi, la chambre haute et la chambre basse. Puis il explique l’idée de modération = équilibre des pouvoirs. Partage du pouvoirentre les puissances et au profit de la noblesse.


S.GOYARD-FABRE : Théorie de Montesquieu visé une non confusion des pouvoirs. Pas de séparation de pouvoir par Montesquieu. Carré Malberg les 3 fonctions sont hiérarchisé donc ils ne peuvent pas être séparé sinon il y en aura certains supérieur aux autres. Plutôt coopération des pouvoirs. Eviter la concentration du pouvoir dans une seule main d’unhomme le passage de l’esprit des lois ou il distingue 3 pouvoirs. Indépendance de la justice qui est une condition de la liberté puis elle explique que l’exécutif et le législatif doivent être proche elle évoque le droit de veto de l’exécutif qui va participer au législatif. Elle évoque le bicamérisme dans le cadre du législatif. Faculté de statué.


P.DUBOUCHET : L’exemple des Etats-Unis. Lecommandement des armée appartient a l’exécutif mais il explique qu’il y a des contre poids c’est le législatif qui va voter le budget de l’armée et le droit de déclaré la guerre. Puis il explique la procédure d’englisment. Régime présidentiel moyens d’action moins fort que dans le parlementaire mais il reste proportionné dans les deux cas dans la constitution Américaine équilibre des pouvoirs.E.ZOLLER : Différence de vision entre Montesquieu et Rousseau (contexte la théorie de séparation des pouvoirs qui aboutit à des inégalités. Pas de division possible des pouvoir un seul celui de la volonté général). Distingue 2 élément dans le corps politique la volonté d’un côté et de l’autre la force qui correspond à la puissance exécutive mais ne peut fonctionner que sous la direction de la puissance...
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