Droit constitutionnelle
Chapitre 1 : L’Etat

Chapitres 1: Définition de l’état

section 1: naissance de la notion de la souveraineté section 2: les éléments de la souveraineté section 3: théorie des éléments constitutifs de l’états.

Section 1:

La doctrine moderne de la souveraineté nait au 16 siècle grâce à un célèbre auteur juridique, Jean Bodin ( 1529 - 1596 ) qui écrivit l’ouvrage « les 6 livres de la républiques » en 1576.
Il est le premier grand théoricien de la notion de souveraineté et d’états dit moderne.
Le contexte est extrêmement troubler quand il écrivit ( guerre de religion ). Il à une visé politique, pour lui le roi incarne les intérêts supérieurs du royaume et il appartient au roi de se placer au dessus des factions religieuses pour imposer la paix entre le factions. Pour lui le roi doit disposer d’un pouvoir absolue afin de garantir la paix entre ces sujets . Il veut justifier l’absolutisme royale . Mais Bodin au 16 siècle fait aussi oeuvre scientifique car il décrit un phénomène politique qui est en train de se produire, c’est la naissance de l’état moderne.

Au 11 eme siècle, la France est dans un système féodale ( pouvoir du roi est concurrencer partager par des seigneurs ). Du 11 au 16 eme siècle le roi de France étend le domaine sur lequel il exerce son pouvoir politique direct en évinçant les seigneurs. La ou les pouvoir féodaux exister encore, le roi réussit à en récupérer une grande partie. Le roi exerce donc sur son territoire une autorité quasi exclusive.
Une seconde chose est que l’autorité du roi est concurrencer aussi à l’extérieur ( empereur germanique avez théoriquement une autorité sur la France, ainsi qu’un autre pouvoir spirituelle, la papauté qui prétendait au nom de ce pouvoir exercer un pouvoir temporelle .)
Du 11 au 16 eme siècle, La France s’affranchit du pouvoir de l’empereur et de la tutelle de l’église, ce qui aboutit à ce que la France soit diriger par un souverain unique et