Droit, cours

Pages: 11 (2644 mots) Publié le: 5 janvier 2014
Droit civil
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Intro : qu’es que le droit ?
Dico : 3 définitions différentes
-c'est la faculté de faire quelque chose d'en jouir d'en disposer d'y prétendre de l'exiger (elle assimile le droit à une faculté de faire quelque chose il s'agitalors d'une prérogative que le droit objectif reconnais à un individu dans ses rapport avec les autres ex: droit de propriété, d'aller et venir ou d'agir en justice et comme le titulaire de ce droit est appeler sujet de ce droit on parle de droit subjectif) on a 2 réalité différente le droit objectif considérer comme un ensemble de règle et les droit subjectif considérer comme des prérogativesindividuelle ces 2 signification ne s'opposent pas , elles sont complémentaires ce sont 2 façons différente d'envisager le même phénomène : le droit objectif détermine et encadre les droit subjectif reconnue aux individus ainsi l'article 1011 - 2 du code de la santé publique dispose : " toute personne a le droit d'être informée sur son états de santé en cas de litige il appartient au pro ou àl'établissement de santé d'apporter la preuve que l'info a étés délivrer à l'intéressé (c'est une règle générale de droit objectif elle dicte donc une obligation d'information du patient. On confère donc à ce patient un droit subjectif d'être informé ce qui lui permet si il considère que l'obligation n'a pas étais respecté d'use un autre droit subjectif le droit d'agir en justice pour demander réparationde son préjudice.
-ce qui est juste (elle permet d'ajouter une autre dimension au droit qui est celle de sa finalité si le droit se présente avant tout comme un ensemble de règles d'dont le but immédiat est de réguler l'existence sociale il ne peut se résumer à cela sinon il ne serait respectai que sous la contrainte l'ensemble des règles ne peuvent avoir comme objectif que de rendre justice.-ce dit de l'ensemble de loi écrite ou non écrite (elle correspond à ce que les juriste définisse comme le droit objectif ainsi le prof Gérard cornue dans son vocabulaire juridique le défini "l'ensemble des règles de conduites socialement étiqueté et sanctionné qui s'impose aux membres de la sociétés) ce droit objectif peut être Sendai en plusieurs catégorie : droit civil qui correspond à l'ensembledes règles juridique qui régisse les intérêts privé

1er partie pour donner un aperçût de ce qui est le droit objectif et contemporain
2nde partie pour le droit subjectif (point de vue du justiciable : comment il peut faire valoir ses droits, quel juge saisir celons quelles procédures.

I. Le droit objectif

Il est défini comme un ensemble de règles destinée à organiser la vie sociales ils'agit de délimiter la part de liberté et de contraintes de chacun
- 1 présentation de la règle de droit (déterminée ce qui la différence des autres règles de vie en société et de ce qui la légitime)
-2 études des sources du droit (nationale et extranationale + hiérarchie des normes en droit français)
- 3 présentations d'ensemble de la distinction qui structure le droit Fr

1 lacaractéristique de la règle de droit
Répondre à 2 questions : - qu’es qui permet de distinguer la règle de droit des autres règles ?
- quel est le fondement de la règle de droit ?
Chapitre 1 : ID la règle de droit
L’existence de règle est en relation directe avec la préservation de la liberté il existe 2 type de liberté : sauvage (faire ce que l'on veut - hard en société) et une liberté civile quiconsiste à faire tout ce qui ne nuit pas à autrui elle est donc imposait à la société toutes ces règle ne sont pas toutes juridique certaines sont de politesse ou dite morale.
À quoi peut-on reconnaitre une règle de droit et comment la distinguer des autres règles de conduites ? Il faut rechercher les caractères de la règle de droit et les confronter à la caractéristique des autres règles...
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