La responsabilité pénale dans le droit de la communication

Introduction

Loi qui date du 29 Juillet 1881, la base de la responsabilité pénale dans le droit de la com., à cette époque, concernait que les médias de l’époque : la presse. Ensuite adapté et étendu à tous les nouveaux médias qui vont apparaître avec le temps.

Cette responsabilité pénale va intéresser aussi bien els personnes physiques que mô, c à dire, aujourd’hui on cherche non pas une responsabilité mais plusieurs. Ce qui est étrange, car dans la responsabilité pénale, on est responsable que de ce que l’on commet. On essaye aussi bien de responsabiliser l’auteur que celui qui publie l’information. Ainsi, il doit y avoir publication sur tous les types de supports ou de textes, y compris numérique. La loi a même étendu ça aux injures proférées dans une enceinte publique. Tous les supports y compris les DVD sont concernés par ces délits, la date de publication est importante car elle fit courir le fameux délai du point de départ de prescription. Il faut qu’il y ait une intention coupable : désireux de commettre l’infraction.

Est-ce que l’individu souhaitait nuire, consciemment, ce qui exclue les irresponsables. L’alcool, les produits stupéfiants ou les médocs ne permettent pas de s’exonérer, sauf si vous avez été drogués ou autre, à l’insu de vous même. Les irresponsables ne peuvent pas être poursuivit. Nul n’est censé ignorer la loi. À partir de ce moment là, essaye de déterminer qui est responsable. 2 systèmes s’opposent souvent : une responsabilité unique ou une responsabilité dite, en cascade.

En premier lieu, on va condamner les responsables de la publication et pas forcément l’auteur. Par exemple, les directeurs de la publication seront considérés comme premier coupable. Dans certains cas, le responsable peut être l’imprimeur, ou l’afficheur... !

Les directeurs de publication sont très souvent poursuivis comme acteurs principaux, en coresponsabilité avec l’auteur, à condition qu’on