Droit de la responsabilite
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Droit de la responsabilité Introduction
I- Les fondements du droit de la responsabilité
Il s’agit de déterminer pour quelle raison abstraite chaque personne peut être amené à assumer une responsabilité à l’égard de quelqu’un.
Plusieurs approches sont permises. Selon que l’on considère la victime du dommage ou celui qui la crée. Théoriquement ses approches se regroupent autour de plusieurs conceptions : la théorie du risque ou de la faute.
Le risque et la faute sont des fondements possibles du droit de la responsabilité.
Est-ce que nous devons indemniser quelqu'un parce que nous avons commis une faute envers son ayant droit. ? Ou est ce le cas lorsque notre activité a commis du tors à autrui ?
La réalisation du risque dans la théorie du risque causerai l’obligation de réparé. Cependant si l’on devait tenir compte de cette théorie aucune activité de serait possible .
Si on retient seulement la faute ce n’est pas non plus possible Ex : On va au travail, la machine explose , on est brulé , la machine est neuve , mais on a blessure , si on retient la faute comme système d’indemnisation , la patron n’est pas fautif .
Il est aussi permit de ne regarder que la victime. Mais la aussi, on a des situations différentes .
Le droit français va dans un premier temps être tourné vers le fait dommageable. C’est à ce niveau que l’on distingue le fait de l’homme et le fait de la chose. 3 condition pour que soit mis en œuvre la responsabilité civile : * Le demandeur doit avoir subit un dommage * Il doit relier ce fait dommageable à un lien de causalité . Ce fait permet de relier le créancier à son débiteur , celui qui doit répondre du dommage subit . Seules les 2 premières conditions sont générales . Le fait dommageable lui-même n’est pas une condition générale . C’est soit le fait de l’homme soit le fait de la chose . * A- La garantie
La théorie de Stark
L’idée est de raisonner à partir des droits de la victime et du droit du