Droit de l'environnement licence

12547 mots 51 pages
PROPOS INTRODUCTIFS Tout cela étant prouvé de manière spécifique , on ne peut plus douter aujourd'hui de l'activité humaine sur les troubles de la biodiversité . Ce qui se produit actuellement est tout à fait inédit au vu de la rapidité de cette transformation et que jamais un tel effet ne fut constater sur un siècle . Le GIEC , a donné une définition du changement climatique : « une variation de l'état du climat que l'on peut déceler par des modifications de la moyenne et / ou de la variabilité de ses propriétés et qui persiste pendant une longue période ».La convention cadre des Nations Unies indique quant à elle que « les changements sont attribués soit directement soit indirectement pas l'activité humaine et qui viennent s'ajouter à la variabilité naturelle du climat observé au cours de périodes comparables ». Le droit de l'E est un droit fédérateur , un droit de solidarité qui s'est imposé aux autres secteurs de la vie publique comme par exemple en matières d'aménagement du territoire , en matières d'urbanisme ..et puis le droit DE l'E a généré la reconnaissance à un droit A l'E qui s'est manifesté de façon récente ( années 70 ) ; Pendant que ce droit se développe ceci il y a un regain de la part des politiques , Laurent Fabius , JL H, de droite et de gauche , des personnalités politiques ont désiré une reconnaissance d'un tel droit , vivre dans un E sain et de qualité. Conférence Stockholm où on voit apparaître ce droit . D'ailleurs l'émergence de ces droits est en relation très étroite avec l'homme humain certes mais aussi et surtout avec la santé.Pas de contraintes mais Stockholm a laissé sa marque , autour de cette conférence s'est crée une philosophe , une ligne de conduite , véritable pierre angulaire du départ de ces conférences. Stockholm a vu naître un droit de l'E comme droit de l'individu , droit de solidarité , droit de la troisième génération.Il va y avoir aussi après Stockholm des instruments régionaux qui vont préciser la philosophie de S

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