C droit des biens

25121 mots 101 pages
INTRODUCTION
I- Définition
Les biens peuvent être matériel ou immatériel. Le droit des biens s'organise autour de la notion des biens. Une autre notion est également importante c'est la notion de patrimoine. L'univers juridique est divisé. Il y a une suma division qui divise les personnes et les choses. Quand on classifie en deux, il y a toujours une catégorie ouverte et fermé. On met dans la catégorie des choses tout ce qu'on ne peut pas mettre dans la catégorie des personnes. La catégorie des choses est une catégorie fourre tout. Le bien est plus qu'une chose car dans la catégorie des choses, toutes les choses ne sont pas des biens. La catégorie des choses est plus large que celle des biens. Le bien ''est une chose tangible, qui est susceptible d'appropriation''. Juridiquement il peut y avoir deux sens: dans un sens étroit et matériel: les biens sont les choses qui font l'objet du commerce juridique entre les hommes (maison, tableau...) ce sont alors des choses corporelles qui servent à l'usage de l'homme.
Dans un sens plus abstrait et plus juridique: les biens sont les droits divers qui portent sur ces choses, permettant de s'en procurer le bénéfice (droit de propriété, droit d'usage...), ce sont alors des biens incorporels, des droits subjectifs patrimoniaux.

Les non appropriables se divisent en trois catégories (toutes les choses ne sont pas des biens). La chose en latin se dit la res.
Il y a les choses communes (qui sont à tous mais que personne ne peut s'approprier) article 774 du cc.
La deuxième catégorie sont des choses qui n'appartiennent à personne mais qui pourrait l’être (res nulus = les choses sans maitre). Ces res nulus on peut se les appropriés à condition qu'ils ne sont pas sur une propriété privée.
La dernière catégorie des choses est le res derelictae. Ce sont les choses qui ont été approprié mais qui ont été abandonnés avec l'intention de s'en séparer. Les choses abandonnées se distinguent des choses perdues.
On peut rajouter aussi les

en relation

  • Droit biens
    539 mots | 3 pages
  • Le droit des biens
    691 mots | 3 pages
  • droit des biens
    26750 mots | 107 pages
  • Droit des biens
    1588 mots | 7 pages
  • Les droits et les biens
    431 mots | 2 pages
  • Droit des biens
    51370 mots | 206 pages
  • Droit des biens
    752 mots | 4 pages
  • Droit des biens
    8204 mots | 33 pages
  • Droit des biens
    44129 mots | 177 pages
  • Droit des biens
    1853 mots | 8 pages