Dossier ECJS
Droit du travail sur les Mineurs
Intro :
Aujourd’hui, prêt de 250 millions d’enfants travaillent dans le monde, dont plus de 150 millions dans des conditions dangereuses.
Le droit du travail est l’ensemble des règles relatives aux relations entre un employeur et son employé.
Le travail des enfants fait référence à tout travail ou activité qui les prive de leur enfance. En effet, ces activités portent préjudice à la santé physique et mentale des enfants et empêche leur bon développement.
Le travail des enfants peut alors être séparé entre 3 catégories :
Le travail des enfants avant l’âge minimum légal : Pour les travaux légers (quelques heures, occasionnelles), la limite est fixée à 13-15 ans dans le monde (12-14 dans les pays en développement). Pour le travail, la limite est plutôt de 15 ans (14 dans les pays en développement). Enfin, pour les travaux dangereux, la limite est en général repoussée à 18 ans (16 ans dans les pays en développement, sous conditions)
Les pires formes de travail des enfants : Il s’agit des formes d’esclavage, de travail forcé, de traite, de servitude, et également des activités illicites (très nuisibles à la santé, la sécurité et la moralité des enfants) telles que la prostitution, la pornographie, le recrutement militaire, le trafic de stupéfiant.
Le travail dangereux : Il s’agit des tâches malsaines, effectuées dans des lieux dangereux et/ou en utilisant des outils ou des matériaux dangereux ou trop lourd pour l’enfant.
D’autres activités ne sont pas considérées comme du travail. Certaines activités consistant à l’accomplissement de tâches familiales quotidienne, courte, qui peut leur permettre de gagner un peu d’argent ne sont pas considérées comme de l’exploitation infantile puisqu’elles ne nuisent pas à leur bien être.
OIT : L’Organisation internationale du travail est une agence spécialisée de l’ONU. Sa mission est de rassembler gouvernements, employeurs et travailleurs de ses Etats membres en vue d’une