Droit penal special marocain

Pages: 15 (3534 mots) Publié le: 19 mars 2011
Le droit pénal spécial

Introduction
Le droit pénal spécial peut être définit comme étant une branche du droit pénal qui s’intéresse au fait incriminer par la loi en les définissant en indiquant leur éléments et leur sanctions et les circonstances qui les entoure. C’est l’étude systématique de la définition et de la répression des actes instituant des infractions.
Selon ROBERT VOIN le droitpénal spécial est la branche du droit criminel qui traite indistinctement les infractions pénal définit chacun d’elle tant dans ses éléments constitutifs que dans les modalités de sa répression
Selon André VITU le droit pénal spécial consiste en l’étude analytique des divers infractions envisagés une a une dans leur éléments particulier et dans les modalités de leur répression
Cette branche dudroit criminel importe sur l’indication de l’élément légal qui convient ; il s’attache ensuite à définir les éléments spécifiques du comportement matériel
Dans le vol l’article 505 du code pénal du code pénal définit le vol comme étant la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui; donc l’effort du juge consistera à dégager le sens précis du fait soustraction pour le distinguer de fait voisin tell’abus de confiance… Donc le droit pénal ici permet de dégager le degré moral retenu par la loi comme élément de l’infraction. Et dans notre exemple il permet de préciser la notion de fraude.
Le droit pénal spécial donne les règles précis de la réaction social, les modalités de répression…, circonstances aggravant, excuse légal…

La distinction du D.P.S des autres disciplines de sciencescriminologique

1. Le droit pénal spécial et le droit pénal général
Le droit pénal général traite l’infraction dans son sens le plus large, c’est une étude abstrait des infractions, par opposition au droit pénal spécial qui fait l’objet d’étude plus concrète (la pratique). Donc le droit pénal général s’intéresse aux éléments généraux de l’infraction (la théorie), sachant bien que le droit pénalgénéral qualifie les infractions de crimes, délits en définissant les critères de gravité ; alors que le droit pénal spécial lui s’intéresse aux éléments spéciaux de l’infraction (la pratique) puisque se dernier qualifie l’effet que tel acte constitue un meurt ou……………..
Le droit pénal général énumère les peines principale et accessoires (les faits juridiques, la responsabilité pénal….) maistoujours d’une manière abstrait laissant au droit pénal spécial le soin de les aggravé ou de les altérer, de réprimer ou non la tentative…………………
Toutefois il y a un lien entre les deux a savoir que l’application de l’un ne peut être dissociée de l’autre
En un autre sens Le droit pénal général précise les conditions générales d'incrimination et de fixation des peines réservées au pouvoir législatif ouréglementaire. Il prévoit les trois éléments de l'infraction, légal, matériel et moral, les causes d'irresponsabilité (trouble mental, contrainte, minorité), Le droit pénal spécial, lui, s'attache lui à l'étude de l'application des principes généraux au cas de chacune des infractions. On parle de catalogue des infractions

2. Le droit pénal spécial et la procédure pénale
Le droit pénal spécialdétermine et constitue en infraction les de l’ordre qui trouble l’ordre public et prévoit les sanctions, toutefois il ne peut pas a lui seul assurer la tranquillité public, elle ne peut être appliqué spontanément……………, c’est un droit qui doit être sanctionner et mit en mouvement et cela est le rôle de la procédure pénale qui confirme le trouble par jugement ou arrêt et qui le mesure enl’application d’une peine minimum ou maximum car sans preuve il ne peut y avoir de condamnation, de même que sans organisations judiciaire la compétence matériel et territorial constituera un obstacle a l’application du droit pénal spécial. Enfin la procédure pénale a un double objet : l'organisation des juridictions répressives et celle du déroulement du procès depuis le déclenchement des poursuites...
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