Droit pénal
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Introduction1. Notion de droit pénal
Le droit pénal n’est pas abordé juridiquement mais médiatiquement. Droit pénal c’est-à-dire que l’on a le droit de faire et de ne pas faire.
Droit pénal : C’est l’ensemble des règles juridiques qui organise la réaction de l’état vis-à-vis des infractions et des délinquants. Droit pénal (diff) Procédure pénal.
La procédure pénal : C’est l’ensemble des règles juridiques qui permettent aux règles de droit d’être misent en place, ce sont des règles de forme.
Les sciences criminelles comme la médecine légale, ou le rôle de la police scientifique pour la preuve n’ont rien à avoir avec le droit pénal. C’est ce qui aide le droit pénal. Cela permet d’avoir plus facilement la preuve qu’une infraction a été commise.
Le droit pénal spécial étudie le droit pénal spécial et étudie chaque élément de l’infraction.
Ex : vol = soustraction de la chose d’autrui. On soustrait quelque chose, à qui ? À quelqu’un.
Le droit pénal : C’est une branche qui s’inscrit dans le droit privé mais aussi public. Elle atteint des particuliers mais trouble aussi l’ordre public. Seule la loi peut créer une infraction (art 34 du code pénal).
Le droit pénal sert à définir des relations entre des personnes particulières et l’Etat. Le législateur du droit pénal peut être plus ou moins répressif.
Certains auteurs disent en définitif que le droit pénal est un droit autonome dans le sens où il peut créer ses propres normes. Ex : L’omission de porter secours, de non dénonciation de crime. Le droit pénal peut donc aussi punir quelque chose qu’on n’a pas fait.
C’est un droit sanctionnateur. Le droit pénal est le gendarme du droit. Une règle de droit sans sanction à la clef est inefficace ou inopérante.
2. Evolution du droit pénal
Dans l’antiquité on considère la délinquance comme une fatalité divine. Il fallait donc apaiser les dieux Peine de mort. En revanche, le droit pénal est précédé de trois phases :
- La phase de la vengeance privée : La