Droit romain

649 mots 3 pages
Les rédacteurs du code civil ont souvent accuse d’avoir privilégie le droit de propriété, le consacrant comme le plus absolu des droit.

Définition: abusus, abuser caractérise le droit d’abuser d’une chose donc d’en disposer, coopé par exemple la vendre. Fructus: fructifier, caractérise le droit de faire fructifier une chose, donc d’en percevoir les fruits. Il peut s’agir par exemple des loyer, d’un bien mis en location. Usus: user, caractérise le droit d’user d’une chose, donc de s’en servirai

L’ARTICLE 2 de la drh: le but de têt association politique est l’ conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sureté et le résistance a l’oppression

Le droit de propriété a une place fondamentale DS le code civil et est défini ds l’article 54. Ceste un droit absolu, exclusif et perpétuel. Il est absolu ce qui signifiât qu’aucune restriction ne peu lui être apportée. Il est exclusif car le propriétaire ne partage ses prérogative avec personé d’autre. Il est perpétuel ce qui signifiât qu’il ne se perd pas par le non-usage.

L’article 544 vise expressément 2 prérogative.

Les attributs du droit de propriété sont donc trois prérogative généralement retenu sou leur dénominatif latin: usus fructus et abusus.

Le droit de propriété est le plus parfait des droit réel

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DE LA France

HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE LA France

Le droit romain: ( droit séculier) peuple de guerrier, les romains sont également un peuple de juriste. L’implantation de Rome dans les régions conquises s’accompagne de la diffusion de son droit individualiste, rationnel, écrit, savant.

En 438 le code Théodosien, compilation officielle des constitution impériales depuis le règne de Constantin, est promulgue par l’empereur d’orient, Théodose II, et par l’empereur d’occident, Valentinien III.

Et âpres la disparition de l’empire romain

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