CHAPITRE 1 : Ius et Iustitia (système juridique romain)

Livre : - Justinien, Institutes, 533
Rigaudière, Introduction historique à l’étude du droit et des institutions
Jacques Krynen, Idéologie de la magistrature ancienne
Jacques Krynen, Emprise contemporaine des juges

Introduction :

I- repères historiques

-759 Rome, Jus Pater, Romulus et le senatus, Civitas (cité), Populus (peuple)

-509 Res-publica  changement dû à l’expulsion royale de Tarquin. Institution de maître : magistratus
Changement de l’annualité : mandat créé pour les consuls alors que le roi régnait à vie. Les consuls bénéficient de l’Imperium : « force publique », c’est-à-dire droit de vie ou de mort d’un individu.

-449 12 tables : règles juridiques avec les actions de la loi  moyen d’agir en justice.

-52 Toute la Gaule devient romaine  territoire vaincu

-27 Auguste attribut l’autorité au Sénat.

212 Caracalla : consul qui promulgue plusieurs édits.
L’empereur accorde à tous les citoyens la citoyenneté romaine.

284 Dioclétien devient empereur

306 Avènement de l’empereur Constantin qui fonde Constantinople en 330  2nd Rome.
Tétrarchie  pouvoir des quartes consuls : 2 à Rome (occident= latin) et 2 à Constantinople (orient= grec)

313 Premier édit de tolérance religieuse : il y a coexistence entre plusieurs religions sur une même région.

380 Edit de Thessalonique  le monothéisme chrétien est proclamé religion exclusive de l’Empire.

476 Empereur de Rome Romulus Augustule est vaincu par le germain Odoacre  chute de l’empire romain d’occident.

496 Clovis Rex Francorum, roi des francs, conquiert les territoires Gallo-romains.

527 Avènement de l’empereur Justinien
Projet : Gouverner l’empire par les lois et non seulement par les armes.
Il compile un système juridique des romains, appelé DIGESTE, qui fût composé par les plus grands théoriciens : Cabeon, Ulpien, Caius, Celse, Paul,.. Ouvrage :  Institutes
 Codex : assemblage de feuilles,