Droit à l'image des biens

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Pour commencer à parler de droit à l'image des biens, nous devons faire une analyse de ce droit sur deux prismes différents. Premièrement, ce droit peut être analysé du point de vue du droit de propriété réelle quand le propriétaire d'un bien qui n'est pas l'auteur de l'œuvre de l'esprit mais qui subit un trouble ou un préjudice en conséquence de l'exploitation de l'image du bien que lui appartient par un tiers. Dans ce cas, nous verrons que ce propriétaire ne peut pas avoir les protections disposées dans le code de la propriété intellectuelle, une fois qu'il n'a pas la qualité d'auteur, mais nous verrons les protections juridiques qu'il peut avoir. Deuxièmement, nous verrons les droits d'auteur à l'image d'un bien que dans ce cas le bien est qualifiée comme une œuvre de l'esprit. Nous verrons la durée des droits de l'auteur, les exceptions et les moyens de défense de ses droits. Pendant beaucoup d'années, la propriété réelle, celle disposé prioritairement par le code civil et qui concède au propriétaire le droit d'user et jouir de son bien, était considérée comme un droit absolut et donnait au propriétaire même le droit à l'image de son bien. Avec l'évolution des droits de propriété intellectuelle, le problème que se posait c'était ce de savoir la limite de la concurrence entre les droits du propriétaire et les droit de l'auteur. L'évolution jurisprudentielle nous fait percevoir que de peu en peu l'importance de concilier les décisions par rapport à la propriété intellectuelle est devenue de plus en plus présente. Cette propriété qui gagne force aux jours actuels vient modifié les concepts de propriété, la façon de les évaluer et vient aussi poser quelques nouvelles doutes pas encore clarifiées. Comme nous verrons, pour être considéré comme auteur d'une œuvre, il faut être une personne physique et être à l'origine de la création. Les droits de propriété intellectuelle sont divisés en droits moraux t droits patrimoniaux. Ces derniers sont passibles de cession,

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