Le contrôle interne en Asset Management

Le contrôle interne est défini selon l’Ordre des Experts Comptables en France comme « l’ensemble des sécurités contribuant à la maitrise de l’entreprise ». Il a donc pour objectif d’un coté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information et de l’autre de favoriser l’amélioration des performances.

Pour l’AMF, le contrôle interne est un dispositif de la société, défini et mis en œuvre sous sa responsabilité. Il comprend un ensemble de moyens, de comportements, de procédures et d’action adaptés aux caractéristiques propres de chaque société qui contribue à la maitrise de ses activités, à l’efficacité de ses opérations et à l’utilisation

efficiente de ses ressources, et doit lui permettre de prendre en compte de la meilleure manière possible les risques (opérationnels, financiers, ou de conformité).

Le dispositif vise plus particulièrement à s’assurer de :
- La conformité aux lois et règlements.
- L’application des instructions et orientations fixées par la Direction.
- Le bon fonctionnement des processus internes de la société, notamment ceux concourant à la sauvegarde de ses actifs.
- La fiabilité des informations financières.

Pour finir, le référentiel COSO (Comittee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission / Le COSO est un référentiel de contrôle interne utilisé notamment dans le cadre de la mise en place des dispositions relevant des lois SOX ou LSF) permet de fixer 3 objectifs au contrôle interne : la réalisation et l’optimisation des opérations, la fiabilité des opérations financières, et la conformité aux lois et règlements.

Il appartient donc a chaque société de mettre en place un dispositif de contrôle interne adapté à sa situation. Ce dispositif est donc déterminé en fonction des objectifs de la société.

D’un point de vue général, on peut classifier 5 composantes globales que doit prévoir le contrôle interne :

- Une organisation comportant