Entre dictature et democratie : russie et chine
Introduction
Deux puissances stratégiques, diplomatiques… Considérable que dans beaucoup de cas on ne les étudie pas.
Intérêt triple : on va connaître des modèles et organisation institution particulière
Incite au relativisme : le constitutionnalisme n’est pas garante de la bonté du pouvoir
On va voir que le constitutionnalisme n’est pas seulement un état mais une dynamique d’utilisation de ces institutions. L’analyse stratégique des institutions est la meilleur chose
Institutions elles-mêmes qui utilisent le constitutionnalisme
I. Russie: constitutionnalisme verrouillé au profit de la présidence
On rompait avec le communisme, on voulait s’affilier au constitutionnalisme occidental : présidence et
A. La présidence russe : petit traité du maintien au pouvoir
Exemple russe : les présidents russes sont des hommes qui cherchent à acquérir pouvoir après pouvoir. Ils ont adopté une stratégie institutionnelle. Dans beaucoup de pays parlementaire, chef du gouv. peut se maintenir tant qu’il est réélu (Tony Blair 10 ans). Premier ministres dont la présence dépend de leur popularité. Dans les pays où le chef d’Etat a des fonctions exécutives : avant pas de limite. En France, en 2008 : limiter à 2 mandats. Limite de l’exercice du pouvoir s’est mise en place. Dans bcp de pays : 2 mandats max. Argument essentiel = la démocratie.
Illustre l’usage émotif de l’idée de démocratie. Dans l’histoire du constitutionnalisme mondial, le fait de limiter les mandats, pas une garantie de la démocratie et de la stabilité. Ce qu’on a connu en France avec Napoléon III amène un coup d’Etat. Ben Ali a voulu se maintenir plus au pouvoir, passé par un amendement constitutionnel, taxé de coup d’Etat. (de même Hugo Chavez).
Autorités russes ont procédé très différemment. Article de la constitution 81 : président élu pour 4 ans, 2 mandats consécutif max. Boris Eltsine voulait un 3ème mandat mais la cour constitutionnel lui a