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Federalisme

978 mots 4 pages
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« La centralisation est un cimetière ! » disait Mikhaïl Aleksandrovitch Bakounine, si c’est le cas, alors la fédéralisation est immortelle. La centralisation est une notion simple puisque c est le regroupement des moyens d'action et de contrôle d'un État dans un même endroit, l opposé qui est Le fédéralisme est un système d’organisation, d’administration et de gouvernement dans lequel l’Etat est organisé en fédération et partage avec les Etats fédérés les diverses compétences constitutionnelles ,ce n’est pas tout à fait exact car le federalisme n’ as pas de definintion universelle du federalismememe si il existe une matrice commune du federalisme . au final il n y a pas un federailisme mais des federalismes . l Europe fédéral est de plus en plus envisagé comme un remède miracle à la crise de la gouvernance européenne et la crise economique .Il existe en Europe un Parti fédéraliste européen (créé le 6 novembre 2011 à Paris )qui a pour but de fédéralisé l europe . en europeles pays federé sont l Autriche les pays bas la Belgique et l Allemagne .quell sont le sprincipes du federalisme dans ces democraties contemporaines ?

Les principe de la politique allemande depuis la réunification du pays le 3 octobre 1990 et l application dans tout le pays de la Loi fondamentale d’Allemagne jusqu’ en 2006 qui marque une impoortante réforme de la loi fondamentale (Föderalismusreform) qui modifie le fédéralisme allemand .
Quels sont les fondement du federalimse allemand de 1990 à 2006 ? I LA DEFINITON DES PRINCIPE DU FEDERALISME ALLEMAND
A LES TROIS GRAND PRINCIPES
1 AUTONOMIE
2 SUPERPOSITION ET PARTICIPATION
B LES PRINCIPE MINEUR
1COOPERATION
2 COORDINATION II L APPLICATION CONCRETE DES PRINCIPES DU FEDERALISME ALLEMAND
A
1
2
B
1
2

Pour commencer, pour qu’ il y est fédération, il faut une constitution fédérale, comme la Loi fondamental allemande qui est une constitution fédéral qui opère a une répartition des compétences législative et

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    Quelles sont les différences entre les institutions Allemandes et Françaises ? Malgré leur appartenance à l’Union Européenne, les différents pays n’ont pas les mêmes institutions, ni le même mode de gouvernement et de direction. Cependant, la séparation des pouvoirs reste présente, de part le fait que ce soit des pays démocratiques. Nous allons voir les différences d’institutions entre deux pays européens : l’Allemagne et la France, à travers les différents pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.….

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    Toutefois, depuis la réunification, l'Etat fédéral a accru son pouvoir d'intervention. La politique culturelle allemande est organisée suivant un modèle fédéral et décentralisé. Il est composé du Bund (Fédération), des Länder (états fédérés) et des communes. L’Allemagne fait partie de ces états qui appliquent un système de politique culturelle dit fédéral, tout comme l’Autriche et la Belgique. La République Fédérale Allemande se fonde essentiellement sur le principe de subsidiarité.….

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    Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Phasellus nec tincidunt metus. Proin vestibulum semper orci, et auctor magna convallis eu. Aliquam posuere, purus nec pharetra ultricies, lorem dolor hendrerit orci, eu viverra enim lectus nec leo. Pellentesque euismod, ante quis vulputate aliquam, sem erat mollis erat, in tincidunt neque tortor eu leo.….

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  • Différences entre les institutions françaises et allemandes
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    A- Institutions Allemandes ( Le président fédéral -Chef de l’état de la république fédérale d’Allemagne. -traités et correspondance étrangère-pouvoir neutre -élu pour 5 ans par l’Assemblée fédérale -ne peut être réélu qu’une fois ( Le chancelier fédéral -Chef du gouvernement de la république fédéraled’Allemagne -élu par le Bundestag -point central du pouvoir exécutif ( Le gouvernement fédéral -Gouvernement de la république fédérale d’Allemagne (cabinet) -constitution dutype collégial dirigée par le chancelier fédéral et rassemblant les ministres fédéraux B-….

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  • Comparaison etat fédéral allemagne usa
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    Or, en Allemagne, le pouvoirs de composer les lois est donné Bundestag, qui n'est autre que l'assemblée parlementaire. Une fois la loi adoptée, il l'a transmet au Bundesrat, qui est le conseil fédéral, le lieu ou son représenté les 16 Länder composant l'Etat fédéral d'Allemagne (Art 77). Aux Etats-Unis, on sait que le pouvoir legislatif est créé par le congrés. La chambre des représentants qui le compose est formé de membres choisis tous les deux ans par le peuple.….

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  • Allemagne un etat fédéral
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    Ce qui nous intéresse plus particulièrement ici est l’état dit fédéral. En effet, cet État se forme soit par association d’États unitaires par une confédération d’États puis par fédéralisme, soit par la dissociation d’un État unitaire. Afin de mieux comprendre notre sujet, il faut voir plus précisément le contexte, en commençant par les origines de l’État fédéral Allemand. L’Allemagne est régie par la Loi fondamentale (Das Grundgesetz) adoptée le 8 mai 1949 par les représentants des 11 Länder de l’Allemagne de l’Ouest.….

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  • Commentaire de la loi fondamentale allemande
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    L’Etat fédéral allemand est une structure complexe. C’est un état fédéral démocratique et parlementaire. Il est composé de 16 Länder et dont la capitale fédérale est Berlin. Il se compose du niveau centralisé de la Fédération et des seize Länder. Composé d’un côté du Bundesrat, deuxième chambre du Parlement allemand, sont désigné par le gouvernement du Lander leur nombre variant selon la population de chaque Land.….

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  • Quatre etats de l’union européenne : l’allemagne, le royaume-uni, l’espagne, l’italie
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    Depuis son unification 16 Länder composent l’Allemagne (10 Länder de l’ex-RFA et 6 Länder de l’ex-RDA). Le fédéralisme allemand n’est pas nouveau ; en effet, le pays a toujours été un Etat fédéral sauf sous le III° Reich. Le principe du fédéralisme n’a donc pas été imposé par les forces d’occupation. D’après la constitution, ce sont les Länder qui par principe sont compétents dans les domaines législatif et exécutif lorsque n’est pas prescrite ou prévue une compétence au niveau fédéral.….

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    Le Fédéralisme Quels sont les principes qui régissent le fédéralisme dans la loi fondamentale allemande ? Ce sont de conceptions fédérales et libérales qui ont inspiré la loi fondamentale allemande adoptée le 23 mai 1949. La République Fédérale d’Allemagne est née de la division consécutive à la défaite de l’Allemagne en 1945. Fixées justement par l’article 20 de cette loi fondamentale, les dispositions d’après-guerre étaient telles : “ La R.F.A est un état fédéral ”.….

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  • Djoups
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    --------- Les principes généraux du fédéralisme : Le principe d’autonomie : l’existence de compétences propres en vertu de la Constitution Normatives et fonctionnelles : elles peuvent édicter leur propre droit / disposent d’un appareil étatique propre Le principe de superposition/imbrication : il y a au moins deux sources de droit (fédérale et cantonal / central et fédéré). On dit alors que c’est une superposition (« au dessus – suprématie du droit fédéral ») mais on a pas deux couches, en réalité, le droit fédéral pénètre par toutes sortes de canaux dans le droit cantonal et le droit cantonal complète le droit fédéral.….

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  • caca
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  • Abdel cours
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    a) Les principes du fédéralisme Ce sont des principes qui ont été définis par la doctrine au début du 20ème siècle à partir d’un modèle qui est le modèle américain. Lorsque l’on parle de ces principes on parle également de grandes lois de l’état fédéral, il en existe 2 : le principe d’autonomie et le principe de participation. Ce sont des principes assez simple à comprendre, à partir de ces principes va naitre une difficulté, c’est la superposition de l’état fédéral et des états fédérés. 1) Les lois du fédéralisme a) L’autonomie Conformément au sens habituel du mot cela signifie que les états fédérés disposent d’une sphère de compétence propre dans laquelle l’état fédéral ne peut s’immiscer.….

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    (article 5) d’organisation ? - libre administration des -autonomie politique Les trois « lois du fédéralisme » collectivités territoriales (article 5) systématisée par G. (article 72) Scelle -La loi d’autonomie -La loi de participation France et ses collectivités territoriales E s p a g n e e t s e s -La loi de superposition c o m m u n a u t é s autonomes L’Allemagne et ses lands allemands Italie et ses régions Degré d’autonomie U n e autonomie Une autonomie POLITIQUE consacrée - La norme la plus ADMINISTRTATIVE élevée….

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    I- Le principe d’autonomie A- Les Etats fédérés : de véritables Etats Les Etats fédérés jouissent de la quasi-totalité des compétences d’un Etats : Constitution, parlement, législation, gouvernement, appareil administratif, appareil juridictionnel. C’est donc de véritables Etats. Mais : Etat fédéral : difficile tolérer une diversité trop grande. Donc ils sont limités, et le droit fédéral prime sur le droit du land (Article 31).….

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